Rapp : CONSEIL MUNICIPAL 26/05/25
📆 Le Conseil Municipal se réunira Lundi 26 Mai 2025, à 20h00 en la Salle des Mariages.
Ordre du jour :
· Désignation du secrétaire de séance
· Approbation et ajout d’éventuelles remarques au procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2025
· Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
· Présentation par le CME (Conseil Municipal des Enfants) de l’Action mégots sur la commune, et approbation de la convention à passer avec l’éco-organisme ALCOME pour un soutien logistique et financier
· Restructuration du Groupe Scolaire, PHASE 2 – Bâtiment Est années 70 :
o Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2025
o Demande de subvention au Conseil Départemental du Rhône dans le cadre des appels à projets
· Demande de subvention au titre des amendes de police pour les aménagements sécuritaires de la route de Boucharey
· Vente d’une parcelle de 1 906 m² lieu-dit le Girard, cadastrée AN 600, à Mme COTE Isabelle
· Déclassement d’une parcelle du domaine public pour les travaux de restructuration du groupe scolaire
· Vente d’une parcelle de terrain de 54 m² à Mr MARGARIT et Mme BADEL angle rue Jean Julien Chapelant et route de Boucharey
· Renouvellement du contrat de concession gaz avec GRDF
· Redevance annuelle de concession GRDF 2025
· Nouvelle tarification des concessions au cimetière
· Décision modificative n° 1 au BP 2025 pour intégration définitive de frais d’études aux travaux du bâtiment des jouteurs
…/…
· Avenant n°1 à la convention de mutualisation avec Vienne Condrieu Agglomération pour l’assistance du service archives
· Création d’un poste de rédacteur principal territorial contractuel et mise à jour du tableau des emplois
· Création de postes dans le cadre des avancements de grade et mise à jour du tableau des emplois :
- Adjoint technique territorial principal de 2ème classe
- Adjoint technique territorial principal de 1ère classe
- Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
· Subvention à l’association Train en fête
· Tirage au sort des 6 jurés d’assises pour 2025
· Questions diverses
Ordre du jour :
· Désignation du secrétaire de séance
· Approbation et ajout d’éventuelles remarques au procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2025
· Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
· Présentation par le CME (Conseil Municipal des Enfants) de l’Action mégots sur la commune, et approbation de la convention à passer avec l’éco-organisme ALCOME pour un soutien logistique et financier
· Restructuration du Groupe Scolaire, PHASE 2 – Bâtiment Est années 70 :
o Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2025
o Demande de subvention au Conseil Départemental du Rhône dans le cadre des appels à projets
· Demande de subvention au titre des amendes de police pour les aménagements sécuritaires de la route de Boucharey
· Vente d’une parcelle de 1 906 m² lieu-dit le Girard, cadastrée AN 600, à Mme COTE Isabelle
· Déclassement d’une parcelle du domaine public pour les travaux de restructuration du groupe scolaire
· Vente d’une parcelle de terrain de 54 m² à Mr MARGARIT et Mme BADEL angle rue Jean Julien Chapelant et route de Boucharey
· Renouvellement du contrat de concession gaz avec GRDF
· Redevance annuelle de concession GRDF 2025
· Nouvelle tarification des concessions au cimetière
· Décision modificative n° 1 au BP 2025 pour intégration définitive de frais d’études aux travaux du bâtiment des jouteurs
…/…
· Avenant n°1 à la convention de mutualisation avec Vienne Condrieu Agglomération pour l’assistance du service archives
· Création d’un poste de rédacteur principal territorial contractuel et mise à jour du tableau des emplois
· Création de postes dans le cadre des avancements de grade et mise à jour du tableau des emplois :
- Adjoint technique territorial principal de 2ème classe
- Adjoint technique territorial principal de 1ère classe
- Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
· Subvention à l’association Train en fête
· Tirage au sort des 6 jurés d’assises pour 2025
· Questions diverses
