Conseil municipal lundi 24 juin à 19h
📢 📅 Le Conseil Municipal se réunira lundi 24 juin à 19h en mairie, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2024.
1. Comptes administratifs 2023
A – comptes administratifs Ville et annexes 2023
B – comptes de gestion 2023
C – affectation du résultat de l'exercice 2023
2. Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
3. Subvention départementale – développement de ressources documentaires
4. Subvention départementale – matériels numériques et de fabrication
5. Médiathèque Lucien Becker. Désherbage
6. Convention de partenariat commune de Dieuze/Association des Salines Royales
7. Convention de partenariat commune de Dieuze – CRAVLOR - Ligue de l'Enseignement Fédération des Œuvres Laïques de la Moselle - Association des Salines Royales
8. Tarification site des Salines Royales – la Délivrance et visites guidées
9. Règlement/contrat de location de la Délivrance
10. Constitution d'une régie de recettes pour le service « culture – communication et vie associative »
11. Affaire foncière. Cession parcelle chemin Royal
12. Personnel communal. Création d'emplois
13. Aménagement d'une aire de camping-car – attribution de marché
14. Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité à la Communauté de Communes du Saulnois
15. Collège et Lycée Charles Hermite – A3C – organisation d'un voyage – demande de subvention
16. Convention de subventionnement – Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)
Divers.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2024.
1. Comptes administratifs 2023
A – comptes administratifs Ville et annexes 2023
B – comptes de gestion 2023
C – affectation du résultat de l'exercice 2023
2. Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
3. Subvention départementale – développement de ressources documentaires
4. Subvention départementale – matériels numériques et de fabrication
5. Médiathèque Lucien Becker. Désherbage
6. Convention de partenariat commune de Dieuze/Association des Salines Royales
7. Convention de partenariat commune de Dieuze – CRAVLOR - Ligue de l'Enseignement Fédération des Œuvres Laïques de la Moselle - Association des Salines Royales
8. Tarification site des Salines Royales – la Délivrance et visites guidées
9. Règlement/contrat de location de la Délivrance
10. Constitution d'une régie de recettes pour le service « culture – communication et vie associative »
11. Affaire foncière. Cession parcelle chemin Royal
12. Personnel communal. Création d'emplois
13. Aménagement d'une aire de camping-car – attribution de marché
14. Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité à la Communauté de Communes du Saulnois
15. Collège et Lycée Charles Hermite – A3C – organisation d'un voyage – demande de subvention
16. Convention de subventionnement – Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)
Divers.
