Prochain Conseil Municipal : 26 Novembre

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 26 novembre à 20h, voici l'ordre du jour :
Point sur les actes pris par le Maire au titre des délégations du Conseil.
Désignation du secrétaire de séance.
  1. Approbation du procès verbal du précédent Conseil envoyé le 13 octobre.
  2. Nouveau tableau du Conseil municipal suite à démission d’un membre pour déménagement outre mer et intégration du 16ème de liste, Mme Potus.
  3. Société Publique Locale (SPL) : Lotissement Las Priousses : avenant 4.
  4. SPL : Lotissement Las Priousses : compte rendu annuel comptable.
  5. SPL : rapport annuel du mandataire.
  6. Modalités financières lors des sorties scolaires.
  7. Pacte de gouvernance entre la communauté d’agglomération et ses communes.
  8. Ancienne école privée : convention de gardiennage entre l’Établissement Public Foncier et la commune.
  9. Rue des Séquoias : modification du montant des travaux suite à travaux complémentaires.
  10. Centre De Gestion : reconduction de 3 conventions arrivant à échéances au 31 décembre 2026.
  11. Décision modificative : chapitre 012 charges de personnel et frais assimilés.
  12. Actif de la commune : intégration épareuse.
  13. Désignation du correspondant aléa climatique.
  14. Questions diverses.