Conseil municipal

Appel
Election d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 octobre 2023.
Récapitulatif des marchés attribués et avenants en cours

1. FINANCES – MARCHÉS PUBLICS :
1.1. Convention de mutualisation du logiciel de gestion budgétaire SIMCO
1.2. Décisions modificatives
1.2.1. Budget principal : décision modificative n° 3
1.2.2. Budget annexe transport scolaire : décision modificative n°1
1.3. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
1.3.1. Budget principal : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
1.3.2. Budget assainissement : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
1.3.3. Budget eau : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
1.4. Tarifs : Révision des tarifs de l’eau et de l’assainissement
1.5. Subventions
1.5.1. DETR : programme voirie
1.5.2. DETR : aménagement de la rue Notre Dame des Anges
1.5.3. Subvention 2024 à l’Association « Les Brumes » et autorisation de signature de l’avenant n° 11 à la convention d’objectifs
1.5.4. Subvention 2024 à l’Association « Christilla » et autorisation de signature de l’avenant n°12 à la convention d’objectifs
1.5.5. Subvention 2024 à l’association « Comité de jumelage » et autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention d’objectifs
1.5.6. Subventions aux associations

 
2. RESSOURCES HUMAINES
2.1. Recensement de la population 2024 : création d’emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération
2.2. Modification de l’organisation du temps de travail du service médiathèque/complexe et espace Jean Chalavon à compter du 1er janvier 2024
2.3. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,
de l’expertise et de l’engagement professionnels (RIFSEEP) - Instauration d’une indemnité mensuelle sujétions particulières pour le travail du dimanche inclus dans un cycle de travail régulier
2.4. Instauration de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle.
2.5. Présentation du rapport social unique 2022
2.6. Création d’un emploi permanent à temps complet
2.7. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités – Année 2024

3. INTERCOMMUNALITÉ
3.1. Communication du rapport d’activité 2022 de la communauté de communesMarches du Velay – Rochebaron
3.2. Convention de refacturation de charges pour l’utilisation du terrain de tennis couvert et de la piste d’athlétisme par l’association de tir à l’arc « les Archers de la Jeune Loire »

4. DOMAINE ET PATRIMOINE
4.1. Cession d’une portion de chemin rural au lieu-dit La Drey
4.2. Déclassement du domaine public communal d’une partie de la route du Pinet au droit de la parcelle AZ n°46 et cession à Madame Agathe Bardel

5. QUESTIONS DIVERSES