REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 21 SEPTEMBRE A 20 H EN MAIRIE
A HUIS CLOS
ORDRE DU JOUR :
I. FINANCES
1.1. Fonds de concours Voirie – Bâtiments – Infrastructures : nouvelle demande
1.2. Budget communal : décision modificative n°2
1.3. Forfait communal OGEC pour année 2021-2022
1.4. Syndicat Départemental d’Énergies : approbation devis Changement Lanternes bourg + éclairage et enfouissement Basse Tension et Telecom Allée des Passementiers
II. FONCIER
2.1. Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties : taux d’exonération de 2 ans en faveur des nouvelles constructions à usage d’habitation
2.2. Convention de Mise à disposition terrain pour Aire de loisirs à Lichemiaille
III. INSTANCE
3.1. Nomination d’un nouveau correspondant à la défense
3.2. Nomination d’un nouveau conseiller dans les commissions communales suite à démission
IV. DIVERS
4.1. Lecture des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
A HUIS CLOS
ORDRE DU JOUR :
I. FINANCES
1.1. Fonds de concours Voirie – Bâtiments – Infrastructures : nouvelle demande
1.2. Budget communal : décision modificative n°2
1.3. Forfait communal OGEC pour année 2021-2022
1.4. Syndicat Départemental d’Énergies : approbation devis Changement Lanternes bourg + éclairage et enfouissement Basse Tension et Telecom Allée des Passementiers
II. FONCIER
2.1. Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties : taux d’exonération de 2 ans en faveur des nouvelles constructions à usage d’habitation
2.2. Convention de Mise à disposition terrain pour Aire de loisirs à Lichemiaille
III. INSTANCE
3.1. Nomination d’un nouveau correspondant à la défense
3.2. Nomination d’un nouveau conseiller dans les commissions communales suite à démission
IV. DIVERS
4.1. Lecture des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
