Aménagement de gués - l'Arquejol
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que nous avons procédé à l'affichage en mairie du récépissé de dépôt de dossier de déclaration "loi sur l'eau" donnant accord de Monsieur le Préfet pour commencement des travaux concernant l'aménagement de 14 gués pour passage et abreuvement du bétail sur l'Arquejol au lieu dit le Rayol ; la copie de la déclaration est consultable en mairie aux heures d'ouverture.
Ces travaux sont conduits par l'Etablissement Public Loire en continuité des travaux déjà réalisés en 2025 et concernent 32 parcelles relevant de 19 propriétaires et de 5 exploitations agricoles. ils dovent être réalisés jusqu'au 15 octobre prochain en privilégiant l'étiage estival.
Le dossier en pièce jointe peut également être téléchargé sur sur le site de la Préfecture https://www.haute-loire.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement.-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Eau/Actes-administratifs-dans-le-domaine-de-l-eau/Recepisses-de-declaration-relatifs-a-l-eau/Declarations-recepisses-oppositions-ou-arretes-complementaires-2026.
Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations dévouées.
Le Maire
Claude Faucher
Nous vous informons que nous avons procédé à l'affichage en mairie du récépissé de dépôt de dossier de déclaration "loi sur l'eau" donnant accord de Monsieur le Préfet pour commencement des travaux concernant l'aménagement de 14 gués pour passage et abreuvement du bétail sur l'Arquejol au lieu dit le Rayol ; la copie de la déclaration est consultable en mairie aux heures d'ouverture.
Ces travaux sont conduits par l'Etablissement Public Loire en continuité des travaux déjà réalisés en 2025 et concernent 32 parcelles relevant de 19 propriétaires et de 5 exploitations agricoles. ils dovent être réalisés jusqu'au 15 octobre prochain en privilégiant l'étiage estival.
Le dossier en pièce jointe peut également être téléchargé sur sur le site de la Préfecture https://www.haute-loire.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement.-risques-naturels-et-technologiques/Environnement/Eau/Actes-administratifs-dans-le-domaine-de-l-eau/Recepisses-de-declaration-relatifs-a-l-eau/Declarations-recepisses-oppositions-ou-arretes-complementaires-2026.
Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations dévouées.
Le Maire
Claude Faucher
