Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 23 Septembre 2021 à 19H00, à la Salle du Conseil Municipal.
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE - GEL HYDROALCOOLIQUE A L'ENTRE DE LA SALLE
ORDRE DU JOUR
1) Approbation compte rendu Conseil Municipal 15 juillet 2021
2) Décisions prises en application article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Délégation à M. Denis SALANON
4) Projet ouverture Maison France Services et Agence Postale Communale
• Approbation du projet et du plan de financement
• Convention avec la Poste
• Recrutement
5) Jugement d’expropriation aménagement carrefour rue Nationale et rue de Firminy
6) Appel d’offres infructueux aménagement Place Deguillaume et reconsultation des entreprises
7) Résultats de la consultation travaux Lotissement Côte Vieille et attribution du marché
8) Acquisition terrains rue Nationale
9) Exonération taxes foncières
10) Admissions en non-valeur
11) Transports scolaires
• Circuits transports 2021-2022
• Avenant circuit 205.02
12) Convention de mise à disposition locaux MAM
13) Extension réseau électrique basse tension "La Chaize"
14) Convention de mise en œuvre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité
15) Organisation spectacles "Le Jean Ma Mère 3" des 12 et 13 Novembre 2021 et "Les Mirabelles Kitchen" du 11 décembre 2021
16) Règlement taxe foncière 2021 section Bruchères
17) Compte rendu commissions municipales et structures intercommunales
18) Questions diverses
PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE - GEL HYDROALCOOLIQUE A L'ENTRE DE LA SALLE
ORDRE DU JOUR
1) Approbation compte rendu Conseil Municipal 15 juillet 2021
2) Décisions prises en application article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Délégation à M. Denis SALANON
4) Projet ouverture Maison France Services et Agence Postale Communale
• Approbation du projet et du plan de financement
• Convention avec la Poste
• Recrutement
5) Jugement d’expropriation aménagement carrefour rue Nationale et rue de Firminy
6) Appel d’offres infructueux aménagement Place Deguillaume et reconsultation des entreprises
7) Résultats de la consultation travaux Lotissement Côte Vieille et attribution du marché
8) Acquisition terrains rue Nationale
9) Exonération taxes foncières
10) Admissions en non-valeur
11) Transports scolaires
• Circuits transports 2021-2022
• Avenant circuit 205.02
12) Convention de mise à disposition locaux MAM
13) Extension réseau électrique basse tension "La Chaize"
14) Convention de mise en œuvre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité
15) Organisation spectacles "Le Jean Ma Mère 3" des 12 et 13 Novembre 2021 et "Les Mirabelles Kitchen" du 11 décembre 2021
16) Règlement taxe foncière 2021 section Bruchères
17) Compte rendu commissions municipales et structures intercommunales
18) Questions diverses
