Conseil Municipal du 6 avril
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 6 avril 2023, à 19H00, Salle du Conseil Municipal, en Mairie.
Ordre du jour :
1) Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 mars 2023
2) Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Affaires financières
- Budget communal 2023
• Vote du budget primitif
• Vote des taux d’imposition
• Admissions en non-valeur
• Vote des subventions aux associations
• Vote subvention CATE
• Prise en charge des animations
• Adhésion à l’AMF
- Budget Lotissement 2023
• Vote du budget primitif
- Budget Caveaux 2023
• Vote du budget primitif
- Budget Maison de Santé 2023
• Vote du budget primitif
• Répartition des charges
4) Affaires foncières
- Acquisition friche SODEMETEX
5) Personnel Communal
- Prise en charge soins médicaux
6) Travaux d’éclairage public route de Jonzieux
7) Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
8) Questions diverses
Ordre du jour :
1) Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 mars 2023
2) Décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Affaires financières
- Budget communal 2023
• Vote du budget primitif
• Vote des taux d’imposition
• Admissions en non-valeur
• Vote des subventions aux associations
• Vote subvention CATE
• Prise en charge des animations
• Adhésion à l’AMF
- Budget Lotissement 2023
• Vote du budget primitif
- Budget Caveaux 2023
• Vote du budget primitif
- Budget Maison de Santé 2023
• Vote du budget primitif
• Répartition des charges
4) Affaires foncières
- Acquisition friche SODEMETEX
5) Personnel Communal
- Prise en charge soins médicaux
6) Travaux d’éclairage public route de Jonzieux
7) Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
8) Questions diverses
