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information enquête publique

Une enquête publique aura lieu du 31 août au 15 septembre 2023.

Elle concerne l'entretien des cours d'eau de notre territoire. Ces actions relèvent de  la compétence du Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien de la Loise et de la Toranche, le SMAELT.
Pour plus d'information, vous pouvez cliquer sur ce lien et consulter le document joint :
https://www.registre-numerique.fr/dig-smaelt