Réunion du Conseil Municipal mardi 3 novembre
📢 La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu ce mardi 3 novembre 2026 à 20h en mairie, salle du Conseil.
👉 Ordre du jour :
➡ Décisions du Maire
➡ Communauté de communes de Forez-Est :
- Compétence Assainissement Collectif -Avenant à la convention de transfert
- Adhésion au service de remplacement des secrétaires de mairie
➡ Ressources humaines :
- Création de contrats d'Engagement Éducatif - emplois non permanents au bénéficie du centre de loisirs communal
➡ Finance :
- Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
- Admission en non-valeur de créances au Budget principal de la commune
➡ Urbanisme :
- Prêt à usage pour terrains agricoles
➡ Questions et informations diverses
👉 Ordre du jour :
➡ Décisions du Maire
➡ Communauté de communes de Forez-Est :
- Compétence Assainissement Collectif -Avenant à la convention de transfert
- Adhésion au service de remplacement des secrétaires de mairie
➡ Ressources humaines :
- Création de contrats d'Engagement Éducatif - emplois non permanents au bénéficie du centre de loisirs communal
➡ Finance :
- Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
- Admission en non-valeur de créances au Budget principal de la commune
➡ Urbanisme :
- Prêt à usage pour terrains agricoles
➡ Questions et informations diverses