Prochain conseil municipal de Feurs
Le conseil municipal de Feurs se réunira le lundi 30 mars 2026 à 18 h 30.
Ordre du jour :
Approbation du conseil municipal du 02 mars 2026
Désignation du secrétaire de séance conformément à l'article L 2121-15
du CGCT
Vie des assemblées
1 - Délégations du conseil municipal au maire
2 - Indemnités des élus
3 - Majoration des indemnités des élus
4 - Création des commissions municipales
5 - Élection de la commission d'appel d'offres
6 - Composition du Centre communal d'action sociale, nombre de membres et désignation des membres au sein du conseil municipal
7 - Désignation d'un délégué à la défense
8 - Désignation des délégués de la commune au SIEL
9 - Désignation d'un délégué à l'OGEC
10 - Désignation de délégués au lycée du Forez et au collège le Palais
11 - Désignation d'un délégué au CNAS
12 - Désignation d'un délégué au centre de gestion de la Loire
13 - Désignation d'un représentant de la commune au conseil de surveillance du « centre hospitalier du Forez »
14 - Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger au sein de la commission mixte permanente chargée d'assurer le suivi de la convention d'occupation domaniale entre la mairie de Feurs et la société hippique de la Loire
Décisions du Maire
Ordre du jour :
Approbation du conseil municipal du 02 mars 2026
Désignation du secrétaire de séance conformément à l'article L 2121-15
du CGCT
Vie des assemblées
1 - Délégations du conseil municipal au maire
2 - Indemnités des élus
3 - Majoration des indemnités des élus
4 - Création des commissions municipales
5 - Élection de la commission d'appel d'offres
6 - Composition du Centre communal d'action sociale, nombre de membres et désignation des membres au sein du conseil municipal
7 - Désignation d'un délégué à la défense
8 - Désignation des délégués de la commune au SIEL
9 - Désignation d'un délégué à l'OGEC
10 - Désignation de délégués au lycée du Forez et au collège le Palais
11 - Désignation d'un délégué au CNAS
12 - Désignation d'un délégué au centre de gestion de la Loire
13 - Désignation d'un représentant de la commune au conseil de surveillance du « centre hospitalier du Forez »
14 - Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger au sein de la commission mixte permanente chargée d'assurer le suivi de la convention d'occupation domaniale entre la mairie de Feurs et la société hippique de la Loire
Décisions du Maire
