Prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 29 juin à 18 h en mairie.
Ordre du jour :
Vie des assemblées
1 - Approbation du procès-verbal du 29 avril 2026
Finances
2 - Budget supplémentaire du budget principal
3 - Budget supplémentaire du budget annexe de la maison de santé
4 - Budget supplémentaire du budget annexe du barrage
5 - Produits irrécouvrables eau - créances éteintes
6 - Produits irrécouvrables eau - non valeur
7 - Produits irrécouvrables assainissement - créances éteintes
8 - Produits irrécouvrables assainissement - non valeur
9 - Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) à compter
des impositions établies au titre de l'année 2027
10 - Révision libre des attributions de compensation - service public de la petite
enfance
11 - Convention de transfert de la compétence eau potable
12 - Convention de transfert de la compétence assainissement collectif
Travaux - urbanisme - environnement
13 - Rapport annuel 2025 sur le service public de l'eau
14 - Rapport annuel 2025 sur le service public de l'assainissement
15 - Avenant 1 à la convention d'achat d'énergie avec le SIEL
16 - Divers travaux d'éclairage public 2026 avec le SIEL
17 - Travaux de fourniture et pose de coffrets forains place Nigay
18 - Souscription à l'option télégestion de la compétence optionnelle SAGE pour le
DOJO incluant la maintenance
19 - Déclassement d'une emprise de bâtiment (le Coliséum) place de la Boaterie en
vue de sa cession
20 - Déclassement d'une emprise de chemin communal en vue de sa cession au
lotissement "les Platanes"
21 - Approbation du règlement du fleurissement à compter de l'année 2026
Éducation - Culture - Sport et Santé - Vie associative
22 - Subvention exceptionnelle en faveur de l'Institut Médico Éducatif « Le Château
23 - Don d'objets radiés des collections du musée de Feurs en faveur du musée
CHAMPOLLION (à Vif - 38)
Commerce
24 - Aide au commerce « R MARINE ESTHETIC »
25 - Aide au commerce "Meubles BOURRAT"
Ressources Humaines
26 - Créations et suppressions de postes
27 - Fixation du nombre de membres du comité social territorial commun de la
collectivité et du CCAS
28 - Chantiers éducatifs 2026
Intercommunalité
29 - Désignation des représentants du conseil municipal à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de la communauté de communes de Forez-Est.
Décisions du maire
Ordre du jour :
Vie des assemblées
1 - Approbation du procès-verbal du 29 avril 2026
Finances
2 - Budget supplémentaire du budget principal
3 - Budget supplémentaire du budget annexe de la maison de santé
4 - Budget supplémentaire du budget annexe du barrage
5 - Produits irrécouvrables eau - créances éteintes
6 - Produits irrécouvrables eau - non valeur
7 - Produits irrécouvrables assainissement - créances éteintes
8 - Produits irrécouvrables assainissement - non valeur
9 - Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) à compter
des impositions établies au titre de l'année 2027
10 - Révision libre des attributions de compensation - service public de la petite
enfance
11 - Convention de transfert de la compétence eau potable
12 - Convention de transfert de la compétence assainissement collectif
Travaux - urbanisme - environnement
13 - Rapport annuel 2025 sur le service public de l'eau
14 - Rapport annuel 2025 sur le service public de l'assainissement
15 - Avenant 1 à la convention d'achat d'énergie avec le SIEL
16 - Divers travaux d'éclairage public 2026 avec le SIEL
17 - Travaux de fourniture et pose de coffrets forains place Nigay
18 - Souscription à l'option télégestion de la compétence optionnelle SAGE pour le
DOJO incluant la maintenance
19 - Déclassement d'une emprise de bâtiment (le Coliséum) place de la Boaterie en
vue de sa cession
20 - Déclassement d'une emprise de chemin communal en vue de sa cession au
lotissement "les Platanes"
21 - Approbation du règlement du fleurissement à compter de l'année 2026
Éducation - Culture - Sport et Santé - Vie associative
22 - Subvention exceptionnelle en faveur de l'Institut Médico Éducatif « Le Château
23 - Don d'objets radiés des collections du musée de Feurs en faveur du musée
CHAMPOLLION (à Vif - 38)
Commerce
24 - Aide au commerce « R MARINE ESTHETIC »
25 - Aide au commerce "Meubles BOURRAT"
Ressources Humaines
26 - Créations et suppressions de postes
27 - Fixation du nombre de membres du comité social territorial commun de la
collectivité et du CCAS
28 - Chantiers éducatifs 2026
Intercommunalité
29 - Désignation des représentants du conseil municipal à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de la communauté de communes de Forez-Est.
Décisions du maire
