RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 21 juillet à 19h30, salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
1 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 23 juin 2026
2 - Finances : marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lot n°10 "Enduits de façades" - Avenant n°1
3 - Finances : marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lot n°13 "Courants forts/Courants faibles" - Avenant n°2
4 - Finances : convention de partenariat avec le SIEL - Territoire d'énergie Loire pour le projet du pôle services au public
5 - Foncier : cession d'une emprise foncière à Deux Fleuves Loire Habitat : justification de l'écart avec l'avis des domaines
6 - Enfance Jeunesse : convention d'accueil et de mise à disposition du service restauration du lycée des Horizons pour des élèves de l'école "les Petits Chapeliers" - Année scolaire 2026/2027
7 - Marchés publics : réglementation - Avenant n°4 au règlement interne pour la passation des marchés publics dits en procédure adaptée
8 - Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente "la Cabane à bière"
9 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs - Créations, modifications et suppressions de postes permanents au 1er août 2026 et au 1er septembre 2026
10 - Personnel communal : création d'un emploi non permanent (besoin saisonnier) du 31 août 2026 au 28 février 2027 à temps non complet 6,79/35ème au sein du service périscolaire
11 - Personnel communal : convention de mise à disposition avec le CCAS du 1er août 2026 au 31 décembre 2026
Informations
ORDRE DU JOUR
1 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 23 juin 2026
2 - Finances : marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lot n°10 "Enduits de façades" - Avenant n°1
3 - Finances : marché de travaux de réhabilitation de la mairie - Lot n°13 "Courants forts/Courants faibles" - Avenant n°2
4 - Finances : convention de partenariat avec le SIEL - Territoire d'énergie Loire pour le projet du pôle services au public
5 - Foncier : cession d'une emprise foncière à Deux Fleuves Loire Habitat : justification de l'écart avec l'avis des domaines
6 - Enfance Jeunesse : convention d'accueil et de mise à disposition du service restauration du lycée des Horizons pour des élèves de l'école "les Petits Chapeliers" - Année scolaire 2026/2027
7 - Marchés publics : réglementation - Avenant n°4 au règlement interne pour la passation des marchés publics dits en procédure adaptée
8 - Economie : aide directe à l'investissement d'un commerce de proximité avec point de vente "la Cabane à bière"
9 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs - Créations, modifications et suppressions de postes permanents au 1er août 2026 et au 1er septembre 2026
10 - Personnel communal : création d'un emploi non permanent (besoin saisonnier) du 31 août 2026 au 28 février 2027 à temps non complet 6,79/35ème au sein du service périscolaire
11 - Personnel communal : convention de mise à disposition avec le CCAS du 1er août 2026 au 31 décembre 2026
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