RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 26 mai à 19h30, salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
Tirage au sort des jurés d'assises
1. Désignation du secrétaire de séance et approbation des procès-verbaux des 31 mars, 7 avril et 21 avril 2026
2. FINANCES : vote des tarifs 2027 de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
3. FINANCES : révision libre des attributions de compensation
4. URBANISME : dénomination d'une voie publique - Allée du Parc
5. ENFANCE-JEUNESSE : tarifs de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2026-2027
6. ENFANCE JEUNESSE : approbation du règlement intérieur du service périscolaire et vote des tarifs de l'année scolaire 2026-2027
7. ENFANCE JEUNESSE : convention avec le Département de la Loire pour la mise en œuvre des chantiers éducatifs 2026
8. CULTURE : convention de dépôt de billetterie pass culture
9. CULTURE : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle "la fin du monde est pour dimanche"
10. CULTURE : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle "coquin de contes"
11. CULTURE : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle "la cape d'Andy ou le goût des mûres sauvages"
12. CULTURE : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle " Gardiennes"
13. Convention avec la fondation 30 millions d'amis
14. ELUS LOCAUX : désignation référent déontologue
15. CCFE : désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CCFE
16. PERSONNEL COMMUNAL : modification du tableau des effectifs - Créations, suppressions et modifications de postes permanents
17. PERSONNEL COMMUNAL : convention de mise à disposition avec le CCAS
18. PERSONNEL COMMUNAL : création d'un emploi non permanent (besoin saisonnier) du 4 mai au 31 octobre 2026 à temps complet au sein du service "espaces verts"
Informations
ORDRE DU JOUR
Tirage au sort des jurés d'assises
1. Désignation du secrétaire de séance et approbation des procès-verbaux des 31 mars, 7 avril et 21 avril 2026
2. FINANCES : vote des tarifs 2027 de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
3. FINANCES : révision libre des attributions de compensation
4. URBANISME : dénomination d'une voie publique - Allée du Parc
5. ENFANCE-JEUNESSE : tarifs de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2026-2027
6. ENFANCE JEUNESSE : approbation du règlement intérieur du service périscolaire et vote des tarifs de l'année scolaire 2026-2027
7. ENFANCE JEUNESSE : convention avec le Département de la Loire pour la mise en œuvre des chantiers éducatifs 2026
8. CULTURE : convention de dépôt de billetterie pass culture
9. CULTURE : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle "la fin du monde est pour dimanche"
10. CULTURE : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle "coquin de contes"
11. CULTURE : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle "la cape d'Andy ou le goût des mûres sauvages"
12. CULTURE : convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme Forez-Est pour le spectacle " Gardiennes"
13. Convention avec la fondation 30 millions d'amis
14. ELUS LOCAUX : désignation référent déontologue
15. CCFE : désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CCFE
16. PERSONNEL COMMUNAL : modification du tableau des effectifs - Créations, suppressions et modifications de postes permanents
17. PERSONNEL COMMUNAL : convention de mise à disposition avec le CCAS
18. PERSONNEL COMMUNAL : création d'un emploi non permanent (besoin saisonnier) du 4 mai au 31 octobre 2026 à temps complet au sein du service "espaces verts"
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