CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 18 décembre
A 18h30, en mairie salle des Mariages
Ordre du jour :
A - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
1- Modification du tableau des effectifs - Avancements de grade 2026
2- Modification du tableau des effectifs - Direction générale des services
3- Modification du tableau des effectifs - Toilettage
4- Recrutement d’agents en accroissement saisonnier d’activité - Piscine et Services techniques
5- Recrutement d’agents pour accroissement temporaire d’activité pour les temps périscolaires - Service Vie scolaire - Modification d’un poste créé le 9 octobre 2025
6- Approbation du Rapport Social Unique (RSU) au titre de l’année 2024 - Annexe 1
B - FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire
7- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2026
8- Versement d’un acompte subvention d’équilibre 2026 au profit du budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) dans l’attente du vote du Budget Communal 2026
C - FONCIER
Rapporteur : Monsieur le Maire
9- Signature d’une convention d’opération entre l’Établissement public foncier local du Dauphiné (EPFL-D), la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) et la Commune - Opération « Ancien couvent des ursulines »
10- Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque avec la Société Ombr’Isère
D - INTERCOMMUNALITÉ
Rapporteur : Monsieur le Maire
11- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif à la restitution de la compétence Crématorium au Communes et à l’intégration de la Commune de Voreppe dans le dispositif PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi)
12- Signature de la convention de déneigement des voiries de la ZAE du Peuras et de la déchèterie
13- Rapport annuel 2024 du Service Cycle de l'Eau du Pays Voironnais
E - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteure : Dolorès ADAMSKI, Première adjointe et correspondante Incendie et secours
14- Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
F – PETITE ENFANCE ET VIE DES ÉCOLES
Rapporteure : Anne DROGO, Adjointe en charge de la Petite enfance, de l’Enfance, de l’Éducation et de la Famille
15- Signature d’une convention entre Communes sur la répartition des charges des écoles publiques de Moirans pour un élève Tullinois accueilli en classe primaire durant l’année scolaire 2024-2025
16- Signature d’une convention de participation financière aux frais de fonctionnement d’une école privée de Saint Jean de Moirans sous contrat d’association pour les élèves Tullinois accueillis pour l’année scolaire 2025-2026
17- Signature d’une convention entre Communes sur la répartition des charges des écoles publiques de Saint Jean de Moirans pour un élève Tullinois accueilli en classe primaire durant l’année scolaire 2025-2026
G - SPORT ET JEUNESSE
Rapporteur : Brahim SAADI, Adjoint en charge du Sport et de la Jeunesse
18- Approbation du Règlement Intérieur du boulodrome et de l’espace extérieur
19- Signature d’une Convention générale et d’objectifs avec la MJC du Pays de Tullins
20- Signature d’une convention de partenariat et de financement 2026 - Parcours BAFA en Pays Voironnais dans le cadre de la Convention territoriale globale (CTG)
H - QUESTIONS ORALES
A 18h30, en mairie salle des Mariages
Ordre du jour :
A - PERSONNEL COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
1- Modification du tableau des effectifs - Avancements de grade 2026
2- Modification du tableau des effectifs - Direction générale des services
3- Modification du tableau des effectifs - Toilettage
4- Recrutement d’agents en accroissement saisonnier d’activité - Piscine et Services techniques
5- Recrutement d’agents pour accroissement temporaire d’activité pour les temps périscolaires - Service Vie scolaire - Modification d’un poste créé le 9 octobre 2025
6- Approbation du Rapport Social Unique (RSU) au titre de l’année 2024 - Annexe 1
B - FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire
7- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice 2026
8- Versement d’un acompte subvention d’équilibre 2026 au profit du budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) dans l’attente du vote du Budget Communal 2026
C - FONCIER
Rapporteur : Monsieur le Maire
9- Signature d’une convention d’opération entre l’Établissement public foncier local du Dauphiné (EPFL-D), la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) et la Commune - Opération « Ancien couvent des ursulines »
10- Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque avec la Société Ombr’Isère
D - INTERCOMMUNALITÉ
Rapporteur : Monsieur le Maire
11- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif à la restitution de la compétence Crématorium au Communes et à l’intégration de la Commune de Voreppe dans le dispositif PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi)
12- Signature de la convention de déneigement des voiries de la ZAE du Peuras et de la déchèterie
13- Rapport annuel 2024 du Service Cycle de l'Eau du Pays Voironnais
E - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteure : Dolorès ADAMSKI, Première adjointe et correspondante Incendie et secours
14- Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
F – PETITE ENFANCE ET VIE DES ÉCOLES
Rapporteure : Anne DROGO, Adjointe en charge de la Petite enfance, de l’Enfance, de l’Éducation et de la Famille
15- Signature d’une convention entre Communes sur la répartition des charges des écoles publiques de Moirans pour un élève Tullinois accueilli en classe primaire durant l’année scolaire 2024-2025
16- Signature d’une convention de participation financière aux frais de fonctionnement d’une école privée de Saint Jean de Moirans sous contrat d’association pour les élèves Tullinois accueillis pour l’année scolaire 2025-2026
17- Signature d’une convention entre Communes sur la répartition des charges des écoles publiques de Saint Jean de Moirans pour un élève Tullinois accueilli en classe primaire durant l’année scolaire 2025-2026
G - SPORT ET JEUNESSE
Rapporteur : Brahim SAADI, Adjoint en charge du Sport et de la Jeunesse
18- Approbation du Règlement Intérieur du boulodrome et de l’espace extérieur
19- Signature d’une Convention générale et d’objectifs avec la MJC du Pays de Tullins
20- Signature d’une convention de partenariat et de financement 2026 - Parcours BAFA en Pays Voironnais dans le cadre de la Convention territoriale globale (CTG)
H - QUESTIONS ORALES
