Conseil municipal : Mardi 15 septembre 2026

Le conseil municipal se réunira, en séance publique :
📅 Mardi 15 septembre
⌚ à 20h
📍 en mairie, salle du conseil.

L’ordre du jour sera le suivant :
- Approbation du Procès-Verbal du 23 juin 2026
- Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations :
         ° Validation d’un prêt bancaire
         ° Signature prestation pour agent saisonnier.
         ° Signature de deux avenants pour projet « plaine des sports »
- Adhésion groupement de commandes gaz 
- Tranche 3 des réseaux secs de Charpenay
- Désignation Référent d’espèces invasives
- AMF - Solidarité en faveur des communes sinistrées
- Validation d’un barème de sanctions administratives en cas de dépôts illégaux ou sauvages de déchets et astreinte pour enlèvement.
- Délibération de principe sur une garantie emprunt logement 
- Délégation à Monsieur le Maire de recruter de contractuels ou saisonniers
- Redevance GRDF d'occupation du domaine public 2026
- Validation de versement des modalités d’attribution du régime indemnitaire RIFSEEP des agents
- Questions orales

👇 Retrouvez les comptes rendus des précédentes séances en cliquant sur ce lien : 
https://www.stclairdelatour.com/municipalite/conseil-municipal/compte-rendu/comptes-rendus-des-seances/