Conseil municipal : Mardi 7 avril

Le conseil municipal se réunira, en séance publique :
🗓️ Mardi 7 avril 
⌚ à 20h
📍 en mairie, salle du conseil.

L’ordre du jour sera le suivant :

• Approbation du Procès-Verbal du 4 mars 2026
• Approbation du Procès-Verbal du 20 mars 2026
• Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal selon l’article 2121.22 du CGCT
• Délibération validation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• Délibération sur la convention de partenariat entre les Communes du territoire et la CCVDD pour l’organisation des Championnats de France de Cyclisme.
• Délibération désignation d’un représentant à l’EPAGE de la Bourbe pour le collège Hors Gémapi
• Délibération concernant la création des commissions municipales avec le nombre de membres élus
• Délibération désignant les membres au sein des commissions municipales
• Délibération désignant des membres titulaires et suppléants de la CAO (commission d’appel d’offres)
• Délibération fixant le nombre de membres élus du CCAS
• Délibération de nomination d’un référent sécurité civile
• Délibération de nomination d’un correspondant défense
• Délibération pour désigner un délégué titulaire et un suppléant représentant la commune au sein de TE38 (Territoire d’Energie Isère)
• Délibération pour la création d’un poste de DGS Adjoint
• Délibération pour la rétrocession de l’impasse du Coquillat à la commune
• Questions orales

👇 Retrouvez les comptes rendus des précédentes séances en cliquant sur ce lien :
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