ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 10 décembre 2024 à 20h dans la Mairie, salle Saint-Donat.
Ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2024
2) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3) ACQUISITION DE PARCELLE – EMPLACEMENT RÉSERVE N°77 – LES JAILLEUX – CHEMINEMENT PIÉTON SÉCURISÉ
4) ACQUISITION DE PARCELLE – CHENEVARIE – AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD 106 – CHEMIN DU TREMPLIN
5) AVANCE SUR SUBVENTION – RÉGIE PERSONNALISÉE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
6) AUTORISATION DE MANDATEMENT ANTICIPÉ DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT 2025
7) CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS, LES COMMUNES DE VILLARD-DE-LANS, AUTRANS-MÉAUDRE EN VERCORS, LANS-EN-VERCORS ET SAINT-NIZIER-DU MOUCHEROTTE, ALPES ISÈRE HABITAT, PLURALIS ET HABITAT DAUPHINOIS DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION EN FLUX
8) FRAIS DE SECOURS SAISON 2024-2025
9) PARTENARIAT 7EME BATAILLON DE CHASSEURS ALPIN – UTILISATION DES DOMAINES SKIABLES DE LANS-EN-VERCORS – SAISON 2024-2025
10) MISE EN PLACE DU COMITE TECHNIQUE LOCAL
11) PÉRENNISATION DU TÉLÉTRAVAIL
Ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2024
2) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3) ACQUISITION DE PARCELLE – EMPLACEMENT RÉSERVE N°77 – LES JAILLEUX – CHEMINEMENT PIÉTON SÉCURISÉ
4) ACQUISITION DE PARCELLE – CHENEVARIE – AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD 106 – CHEMIN DU TREMPLIN
5) AVANCE SUR SUBVENTION – RÉGIE PERSONNALISÉE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
6) AUTORISATION DE MANDATEMENT ANTICIPÉ DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT 2025
7) CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS, LES COMMUNES DE VILLARD-DE-LANS, AUTRANS-MÉAUDRE EN VERCORS, LANS-EN-VERCORS ET SAINT-NIZIER-DU MOUCHEROTTE, ALPES ISÈRE HABITAT, PLURALIS ET HABITAT DAUPHINOIS DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION EN FLUX
8) FRAIS DE SECOURS SAISON 2024-2025
9) PARTENARIAT 7EME BATAILLON DE CHASSEURS ALPIN – UTILISATION DES DOMAINES SKIABLES DE LANS-EN-VERCORS – SAISON 2024-2025
10) MISE EN PLACE DU COMITE TECHNIQUE LOCAL
11) PÉRENNISATION DU TÉLÉTRAVAIL
