ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 6 octobre 2026 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
La Maire
Violaine VIGNON
Mardi 6 octobre 2026 à 20h00 dans la Mairie - Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR :
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/2026
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- COMPOSITION DE LA COMMISSION MUNICIPALE "URBANISME ET HABITAT" – MODIFICATION
- COMPOSITION DE LA COMMISSION municipale "Construire des finances robustes" - modification
- composition de la commission municipale "Développer la participation citoyenne et renforcer la communication" - MODIFICATION
- COMPOSITION DE LA Commission municipale "Aménager le territoire au service de la vie quotidienne et de l'évolution du village" – MODIFICATION
- COMPOSITION DE LA commission municipale "Faire vivre le village ensemble" – MODIFICATION
- COMPOSITION DE LA commission municipale "Développer une économie durable" – MODIFICATION
- COMPOSITION DE LA commission municipale "Grandir dans un environnement éducatif et favorisant l'initiative" – MODIFICATION
- composition de la commission municipale de sécurité - modification
- COMPOSITION DE LA Commission d'Appels d'Offres - modification
- COMPOSITION DE LA Commission de Délégation de Service Public - MODIFICATION
- DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA RÉGIE PERSONNALISÉE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF DE LANS-EN-VERCORS – MODIFICATION N°2
- DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA RÉGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS – MODIFICATION N°1
- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE LOCAL
- CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION D’UN SPECTACLE DANS LE CADRE DU REPAS DE NOËL DES AINÉS – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LANS-EN-VERCORS ET RÉGIE PERSONNALISÉE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF DE LANS-EN-VERCORS
- RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION A LA CERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIÈRE DURABLE DES FORÊTS 2027-2031 : PEFC
- GARANTIE D'EMPRUNT B.R.S ALPES ISÈRE HABITAT – CONTRAT N°192825
- ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT RELATIF AUX PRESTATIONS D’ACQUISITION, D’HÉBERGEMENT, DE FORMATION ET DE MAINTENANCE DU LOGICIEL DE RESSOURCES HUMAINES
- HARMONISATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA PASSERELLE ET DES P’TITS MONTAGNARDS DANS LE CADRE DU PEDTI PLAN MERCREDI
- TARIFS DES REDEVANCES DE SKI NORDIQUE - SAISON 2026-2027
- QUESTIONS DIVERSES
La Maire
Violaine VIGNON
