La question de la semaine #83
La question de la semaine, votre format d’information hebdomadaire sur le compte Illiwap de la commune de Champagnier. Chaque semaine, retrouvez une brève sur une question qui nous est régulièrement posée.
Episode #83 : Mon association a reçue un courrier qui parle de subventions en nature, c'est quoi ce truc?
Le 19 mai 2025, le Conseil municipal de Champagnier a procédé à l’examen des demandes de subvention déposées par les associations locales dans le cadre de leurs activités pour l’année en cours. Conformément aux orientations budgétaires votées en début d’exercice, des subventions financières ont été attribuées à plusieurs structures, en soutien à leurs actions en faveur des habitantes et habitants et répondant à un intérêt public local.
La liste récapitulative des subventions financières attribuées au titre de l’année 2025 :
Dans le prolongement de cette démarche, une valorisation indicative des subventions en nature a été réalisée pour l’exercice 2024. Elle permet de rendre compte de l’ensemble des formes de soutien apportées par la commune, au-delà des seules aides financières. Sont concernées notamment la mise à disposition gratuite de locaux municipaux, de matériel ou encore l’appui ponctuel des services.
Cette valorisation a été établie selon des critères techniques et objectifs : nombre de créneaux utilisés, caractéristiques des équipements, coûts théoriques liés à l’entretien, à la consommation d’énergie ou encore à la surface mobilisée. Il s’agit d’un élément d’information comptable, sans incidence financière, destiné à être intégré dans les bilans des associations, conformément aux dispositions applicables aux structures percevant des fonds ou avantages publics.
Ce dispositif s’inscrit dans une logique de lisibilité et de transparence des relations entre la commune et le tissu associatif. Il permet aux associations de mieux appréhender l’ensemble des moyens mobilisés à leur profit et de présenter une vision plus complète de leurs ressources à leurs membres, partenaires et interlocuteurs institutionnels.
La liste récapitulative des subventions en nature correspondant à l’exercice 2024 :
Par ailleurs, il est important de noter que l’attribution d’une subvention, qu’elle soit financière ou en nature, vaut acceptation du contrat d’engagement républicain, conformément à la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 modifiée. Ce contrat impose le respect des principes fondamentaux de la République, notamment la liberté, l’égalité, la fraternité, la laïcité, ainsi que le respect de l’ordre public et de l’intégrité des activités associatives.
Merci à l’ensemble des associations pour leur engagement et leur contribution à la vie collective!
Pour découvrir ou redécouvrir les associations du village, adhérer ou réadhérer, rendez-vous le 5 septembre 2025 à partir de 17H au gymnase des 4 vents pour le Forum des associations !
Rendez-vous la semaine prochaine pour la question de la semaine #84 ! 😉
📸: Forum des associations 2024
Episode #83 : Mon association a reçue un courrier qui parle de subventions en nature, c'est quoi ce truc?
Le 19 mai 2025, le Conseil municipal de Champagnier a procédé à l’examen des demandes de subvention déposées par les associations locales dans le cadre de leurs activités pour l’année en cours. Conformément aux orientations budgétaires votées en début d’exercice, des subventions financières ont été attribuées à plusieurs structures, en soutien à leurs actions en faveur des habitantes et habitants et répondant à un intérêt public local.
La liste récapitulative des subventions financières attribuées au titre de l’année 2025 :
- AAPPMA : 250€
- Caisse d'entraide du personnel communal : 4 400€
- Clos Jouvin Culture : 400€
- Coopérative scolaire : 1 950€
- Drac Solidarité : 100€
- Faites du sport Brié : 750€
- Le Four de la Magnanerie : 400€
- Les cinémas associés de Vizille : 500€
- MJC / MPT : 1 000€
- Pompiers Humanitaires et Solidaires : 300€
- Raid Isère Aventure : 1 000€
- USJC Rugby : 400€
- USJC Ski : 650€
Dans le prolongement de cette démarche, une valorisation indicative des subventions en nature a été réalisée pour l’exercice 2024. Elle permet de rendre compte de l’ensemble des formes de soutien apportées par la commune, au-delà des seules aides financières. Sont concernées notamment la mise à disposition gratuite de locaux municipaux, de matériel ou encore l’appui ponctuel des services.
Cette valorisation a été établie selon des critères techniques et objectifs : nombre de créneaux utilisés, caractéristiques des équipements, coûts théoriques liés à l’entretien, à la consommation d’énergie ou encore à la surface mobilisée. Il s’agit d’un élément d’information comptable, sans incidence financière, destiné à être intégré dans les bilans des associations, conformément aux dispositions applicables aux structures percevant des fonds ou avantages publics.
Ce dispositif s’inscrit dans une logique de lisibilité et de transparence des relations entre la commune et le tissu associatif. Il permet aux associations de mieux appréhender l’ensemble des moyens mobilisés à leur profit et de présenter une vision plus complète de leurs ressources à leurs membres, partenaires et interlocuteurs institutionnels.
La liste récapitulative des subventions en nature correspondant à l’exercice 2024 :
- ACCA de Champagnier : 5 500€
- ASL Domaine de Rivery : 20€
- ASL Les Martinets : 20€
- Association des Entrepreneurs du Sud Grenoblois : 60€
- Association des Maires de l'Isère : 80€
- Champagnier entre histoire et patrimoine : 800€
- Club Champagnier Scrabble : 1 400€
- Club d'orthographe : 1 000€
- Faites du sport Brié : 400€
- Le chemin des mots : 500€
- Le Four de la Magnanerie : 20€
- Ligue Rhône Alpes APA Concept : 600€
- MJC / MPT : 25 100€
- Pompiers Humanitaires et Solidaires : 2 400€
- Raid Isère Aventure : 1 050€
- Seniors dynamique en balade : 900€
- Sou des écoles : 2 100€
- Un thème un livre un débat : 240€
- Union Sportive Champagnier Brié : 10 800€
- USJC Rugby : 400€
- USJC Ski : 160€
- Comité Départemental de Vol Libre : 160€
Par ailleurs, il est important de noter que l’attribution d’une subvention, qu’elle soit financière ou en nature, vaut acceptation du contrat d’engagement républicain, conformément à la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 modifiée. Ce contrat impose le respect des principes fondamentaux de la République, notamment la liberté, l’égalité, la fraternité, la laïcité, ainsi que le respect de l’ordre public et de l’intégrité des activités associatives.
Merci à l’ensemble des associations pour leur engagement et leur contribution à la vie collective!
Pour découvrir ou redécouvrir les associations du village, adhérer ou réadhérer, rendez-vous le 5 septembre 2025 à partir de 17H au gymnase des 4 vents pour le Forum des associations !
Rendez-vous la semaine prochaine pour la question de la semaine #84 ! 😉
📸: Forum des associations 2024
