Conseil municipal ce soir à 20h30
ERRATUM Le conseil municipal a lieu ce lundi 12 juin à 20h30 à la salle du Triangle. Vous pouvez y assister en présentiel ou le suivre en direct sur notre page Facebook.
A l'ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Attribution du marché d'aménagement de la brasserie de Fitilieu
Attribution du marché de travaux d'aménagement de la rue Victor Hugo
Attribution du marché de voirie à bon de commande 2023-2026
Validation de l'avant-projet d'enfouissement des réseaux rue Jules Ferry avec TE38
Décision Modificative N°1 budget communal 2023
Garantie d'emprunt SDH sur le programme Evally Promotion
Modification des conditions d'échange de terrain avec SCCV Abrésienne
Vente de la maison rue Jules Ferry
Vente du terrain rue Stendhal
Réitération par acte notarié de la convention de servitudes signée avec ENEDIS
Convention de PUP chemin du Perret
Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure
Convention pour la mission d'inspection des risques professionnels avec le CDG38
Délégation de signature pour conventions classes spécialisées ULIS CLIS ou autres
Convention référent déontologique avec le CDG 38
Convention de stérilisation des chats errants
Convention de prise en charge financière de la destruction des nids de frelons asiatiques
Tirage au sort des jurés d’assises
Questions diverses
A l'ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Attribution du marché d'aménagement de la brasserie de Fitilieu
Attribution du marché de travaux d'aménagement de la rue Victor Hugo
Attribution du marché de voirie à bon de commande 2023-2026
Validation de l'avant-projet d'enfouissement des réseaux rue Jules Ferry avec TE38
Décision Modificative N°1 budget communal 2023
Garantie d'emprunt SDH sur le programme Evally Promotion
Modification des conditions d'échange de terrain avec SCCV Abrésienne
Vente de la maison rue Jules Ferry
Vente du terrain rue Stendhal
Réitération par acte notarié de la convention de servitudes signée avec ENEDIS
Convention de PUP chemin du Perret
Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure
Convention pour la mission d'inspection des risques professionnels avec le CDG38
Délégation de signature pour conventions classes spécialisées ULIS CLIS ou autres
Convention référent déontologique avec le CDG 38
Convention de stérilisation des chats errants
Convention de prise en charge financière de la destruction des nids de frelons asiatiques
Tirage au sort des jurés d’assises
Questions diverses
