Réunion d'adjudication des parcelles communales 2/10/2026
La réunion d'adjudication des parcelles communales, au profit des exploitants agricoles ayant leur siège d'exploitation à Franquevielle, aura lieu à la mairie vendredi 2 octobre 2026 à 21h et sera suivie d'un moment de convivialité.
La liste provisoire des parcelles mises à bail pour la période du 1/11/2026 au 31/10/2035 est affichée en mairie et en PJ.
Les exploitants pourront se réunir à la mairie préalablement à l'adjudication le jeudi 1er octobre 2026 à 11h30.
Les foyers de Franquevielle qui ont encore des parcelles en location peuvent toujours les remettre à disposition de la commune pour que la commune les propose directement aux agriculteurs (pour rappel la sous-location est interdite).
La liste des parcelles facturées pour la période du 1/11/2025 au 31/10/2026 sera communiquée le 8 octobre au plus tard à chaque locataire, avant d'être transmise au Trésor public qui fera l'appel des fonds en novembre pour un paiement attendu impérativement avant le 10 décembre de cette année.
La liste provisoire des parcelles mises à bail pour la période du 1/11/2026 au 31/10/2035 est affichée en mairie et en PJ.
Les exploitants pourront se réunir à la mairie préalablement à l'adjudication le jeudi 1er octobre 2026 à 11h30.
Les foyers de Franquevielle qui ont encore des parcelles en location peuvent toujours les remettre à disposition de la commune pour que la commune les propose directement aux agriculteurs (pour rappel la sous-location est interdite).
La liste des parcelles facturées pour la période du 1/11/2025 au 31/10/2026 sera communiquée le 8 octobre au plus tard à chaque locataire, avant d'être transmise au Trésor public qui fera l'appel des fonds en novembre pour un paiement attendu impérativement avant le 10 décembre de cette année.
