Séance du 8 juin 2020
Voici l'ordre du jour du conseil municipal ci-dessous :
1 - Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
2 - Constitution d'une commission municipale
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
3 - Mise en place d'une Commission d'Appel d'Offres et élection des membres
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
4 - Mise en place d'une commission en charge des délégations de services publics et élection des membres
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
5 - Commission Consultative pour les Services Publics Locaux exploités en régie ou dans le cadre d'une convention de gestion déléguée
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
6 - Désignation des délégués de la Ville d'Ajaccio au comité syndical du syndicat mixte du Grand site des Îles Sanguinaires et de la pointe de la Parata
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
7 - Renouvellement des représentants de la Ville d'Ajaccio au sein des instances de la SPL MUVITARRA
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
8 - Désignation des représentants au conseil d'administration et à l'assemblée générale des actionnaires de la SPL AMETARRA
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
9 - Nomination des membres du conseil d'exploitation de la régie des parkings
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
10 - Désignation d'un conseiller en charge des questions de défense
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
11 - Création et constitution de la Commission d'indemnisation amiable permanente de la ville d'Ajaccio pour les préjudices économiques et commerciaux subis par les professionnels riverains d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Commune d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
12 - Comités régionaux de distribution d'électricité et de gaz. Désignation des membres du Conseil Municipal - RETIRE
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
13 - Commission administrative chargée de la révision de la liste électorale - RETIRE
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
14 - Commission d'attribution des subventions des aides communales à la réfection des toitures et ravalement des façades. Désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
15 - Conseil d'administration du syndicat mixte de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse. Désignation du Conseil Municipale
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
16 - Centre de formation des apprentis. Désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
17 - Conseil d'administration du fonds d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté de la Corse du sud (FAJD). Désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
18 - Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance. Désignation des membres du conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
19 - Conseil d'administration de la SITEC. Désignation d'un membre du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
20 - Conseil d'administration du PACT-ARIM. Désignation d'un membre du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
21 - Agence locale de l'énergie et de l'environnement. Désignation des membres du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
22 - Commission du patrimoine historique de le Ville et de dénomination des rues et places. Désignation des membres du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
23 - Désignation de six conseillers membres de la commission locale chargée de la conception et du suivi de la mise en oeuvre des règles de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
24 - Désignation de deux personnes qualifiées au titre du patrimoine culturel en tant que membres de la Commission Locale de l' AVAP
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
25 - Composition du Conseil d'administration de la régie municipale de la Grande Halle du Stiletto "U Palatinu"
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
26 - Composition du Conseil d'Administration de l'association issue du partenariat Ville d'Ajaccio/ Chambre de commerce et d'industrie d'Ajaccio et de la Corse du Sud. Désignation des représentants du Conseil Municipal - RETIRE
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
27 - Protocole d'accord VILLE D 'AJACCIO/VILLE DE LA MADDALENA. Désignation des représentants de la Ville d'Ajaccio au Comité de Coordination
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
28 - Groupement régional de santé. Désignation d'un membre du conseil municipal et de son suppléant.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
29 - Groupe de travail pour l'élaboration d'un règlement local de publicité. Désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
30 - Désignation d'un membre du Conseil Municipal appelé à siéger au collège des élus du conseil d'administration de la plate forme d'initiative locale.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
31 - Comité départemental des retraités et des personnes âgées de Corse du Sud (CODERPA). Désignation des membres du Conseil Municipal - RETIRE
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
32 - Collège des membres partenaires de l'association "couveuses d'entreprises à l'essai". Désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
33 - Conseil d'exploitation du Port de Plaisance "Charles Ornano" - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
34 - Conseil portuaire pour les activités "Pêche-Plaisance" - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
35 - Conseil portuaire pour les activités "Commerce" - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
36 - Union des Ports de Plaisance de Corse - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
37 - Agence régionale du Tourisme de la Corse - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
38 - Conseils d'administration du centre hospitalier de Notre Dame de la Miséricorde et du centre hospitalier de Castelluccio - Désignation des représentants de la Ville
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
39 - Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour représenter la Ville à la fédération Européenne des cités napoléoniennes.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
40 - Conseil d'écoles des établissement scolaires du premier degré - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
41 - Commission permanente des collèges et lycées - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
42 - Conseils d'administration des établissements publics - Collèges et Lycées - Désignations des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
43 - Comité de gestion des écoles privées - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
44 - Comité d'administration de la Caisse des Ecoles- Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
45 - Désignation d'un membre du conseil municipal appelé à siéger au conseil d'administration de l'ADIL ( Agence Départementale Information Logement)
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
46 - Conseil d'administration de l'atelier permanent d'initiative à l'environnement urbain d'Ajaccio (APIEU)
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
47 - Désignation des membres du conseil de discipline de recours.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
48 - Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la commission communales des impôts directs
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
49 - Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la commission intercommunale des impôts directs
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
50 - Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale et Culturelle (CASC) "U BORGU" - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
51 - Conseil d'administration de la Mission Locale - Désignation des membres du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
52 - Détermination des règles d'organisation d'une séance de l'assemblée délibérante à distance par visioconférence ou audioconférence
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
53 - Renouvellement du label Handiplage de la plage de Trottel et proposition de labellisation de la plage du Ricanto
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
54 - Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Ville d'Ajaccio (collectivité d'origine) et le Syndicat Mixte de gestion et de valorisation du Grand site des Iles Sanguinaires et de la pointe de la Parata (structure d'accueil)
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
55 - Convention de partenariat Ville d'Ajaccio/Engie en vue de la réalisation d'un itineraire cyclotouristique d'un "Mare & tarra"
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
56 - Aide à l'aménagement des médiathèques et à la constitution du fonds documentaire
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
57 - Aménagement et valorisation du Baptistère San Ghjuvà
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
58 - Travaux de rénovation des locaux de la Direction de la Culture, rue Forcioli Conti: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
59 - Etudes et travaux d'aménagement du site des PADULES : coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
60 - Projet de confortement du talus boulevard Maglioli : coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
61 - Projet de raccordement en fibre optique de la Citadelle d'Ajaccio: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
62 - Travaux de mise en conformité des ascenseurs de la Ville d'Ajaccio 2020: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
63 - Travaux de réaménagement du Boulevard Charles Bonaparte et de ses abords: coût de l'opération et plan de financement
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
64 - Travaux de rénovation des locaux de la Médecine Préventive de la Ville d'Ajaccio, rue Major Lambroschini: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
65 - Travaux de rénovation des locaux du Centre Intercommunal d'Action Sociale, rue soeur Alphonse: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
66 - Travaux de rénovation des locaux du rez-de-chaussée de la Direction Générale des Services Techniques de la Ville d'Ajaccio, boulevard LANTIVY: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
67 - Conventions de partenariat avec des communes de la CAPA pour l'accueil des enfants dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Année 2020
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
68 - Projet de réalisation d'études (phase conception) dans le cadre du projet de création d'une cuisine centrale et de mise en conformité des offices : coût de l'opération et plan de financement. - RETIRE
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
69 - Travaux de rénovation des locaux de l'école CHARLES BONAFEDI: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
70 - Travaux de rénovation des sanitaires de l'école primaire des CANNES: coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
71 - Travaux divers de rénovation des locaux des écoles de la Ville : coût de l'opération et plan de financement.
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
72 - Modification simplifiée n°1 du PLU : Rectification d'une erreur matérielle de transcription graphique
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
73 - Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 pour faire face à l'épidémie de COVID-19
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
74 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention relative à la mission d'inspection en matière de santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion des Alpes Maritimes
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
75 - Modification de six emplois permanents
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
76 - Formation des élus : adoption des modalités de mise en oeuvre
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
77 - Création d'emplois budgétaires destinés à faire face à un besoin saisonnier et pouvant être pourvus par des agents non titulaires - modifié
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
Additif à l’ordre du jour :
78 - Désignation des représentants au conseil d'administration de la société publique locale SPL M3E
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
79 - Complément délibération spectacles vivants Fête de la Musique 2020
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
