Séance du 27 septembre 2021
Eccu l'ordini di u ghjornu di u prossimu cunsigliu municipali chì si farà luni u 27 di sittembri à 6 ori in casa cumuna
Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal ci-dessous :
1 - Engagement de la Ville dans la démarche d'Atelier des Territoires en vue de la signature d'un contrat de Projet Partenarial d'Aménagement relatif au renouvellement urbain du secteur de Noël Franchini.
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
2 - Présentation des comptes 2020 de la Société publique locale AMETARRA
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
3 - Abattements divers liés à la crise sanitaire COVID-19
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
4 - Elaboration d'un schéma directeur du stationnement du centre-ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
Co-rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
5 - Révision du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
6 - Coeur de Ville- Aménagement de la protection du Littoral de la plage Saint François : Etudes préalables et missions de la maîtrise d'oeuvre : coût global et plans de financement
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
7 - Création d'un espace public paysagé avec jardins potagers, quartier des Salines - Plan de financement de l'étude d'aménagement
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
8 - Itinéraire cyclotouristique Mare E Tarra : convention de mise à disposition d'emprises foncières entre la Collectivité de Corse et la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
9 - Acquisition de matériels et équipements sportifs pour les différentes structures sportives de la Ville.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
10 - Rénovation des vestiaires du Stiletto
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
11 - Travaux dans les équipements sportifs de la Ville d'Ajaccio - Programme 2021/2022 - Modification du plan de financement
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
12 - Actions de médiation du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts années 2021/2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
13 - Attribution des prix dans le cadre de la 2è édition du concours Dépeins-moi Napoléon
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
14 - Attribution du prix de la communication scientifique 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
15 - Autorisation de solliciter des subventions de l'Etat pour la réalisation des travaux de réhabilitation de la bibliothèque patrimoniale Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
16 - Partenariat - Société Allindi
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
17 - Actualisation des plans de financements des opérations financées par le FEDER dans le cadre du Programme Maritime Italie/France
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
18 - Admission en non valeur de créances irrécouvrables
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
19 - Dispositions tarifaires relatives à l'exploitation d'infrastructures de recharges pour véhicules électriques
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
20 - Délibération rectificative n 2 de la délibération n°2021/069 portant sur la garantie d'emprunt accordée par la Ville d'Ajaccio à l'Office public de l'habitat de la Communauté d'agglomération du Pays ajaccien dans le cadre des travaux de réhabilitation de 253 logements rue Nonce Benielli à Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
21 - Modification des délibérations n° 2020/322 et 2021/013 relative à l'acquisition de véhicules pour l'année 2021
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
22 - Réduction de l'exonération accordée par la loi pour les deux premières années de la taxe foncière bâtie en faveur des constructions nouvelles
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
23 - Convention de partenariat entre l'arsea et la commune pour la mise en place d'une unité d'enseignement autisme à l'école élémentaire "les jardins de l'empereur"
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
24 - Dédoublement d'une salle de classe de l'Ecole de Pietralba (primaire)
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
25 - Projet d'isolation, d'étanchéification et la pose de films solaires à l'école Simone Veil
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
26 - Programme Voirie 2021 - Phase 1
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
27 - Approbation des versions 2021 du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville d'Ajaccio (PCS), du Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et de l'affiche d'information sur les risques et consignes.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
28 - Convention relative au programme d'actions de prévention des inondations à Ajaccio (PAPI) : Participation de l'Etat à la mission d'animation 2020 réalisée par la Ville
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
29 - Individualisation de subventions dans le cadre de l'OPAH copropriétés dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
30 - Convention de financement entre la ville et la Caisse d'Allocations Familiales concernant une subvention d'investissement pour le multi-accueil du Parc Berthault
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée
31 - Modification d'un emploi permanent consécutive à une mobilité externe.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
32 - Modification d'un emploi permanent consécutive à un départ en retraite.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
33 - Modification d'un emploi permanent consécutive à une mobilité interne.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
34 - Modification de deux emplois permanents afin de permettre le changement de filière de deux agents municipaux.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
35 - Modification de la quotité de temps de travail d'un emploi permanent.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
36 - Reprise par la Ville de la crèche de la caisse d'allocations familiales (CAF)
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée
37 - Attribution d'une subvention d'investissement à la fraternité du partage pour la réalisation du projet paese di legnu
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
38 - Attribution d'une subvention à l'association Ball'e Arte pour l'organisation de l'évènement "The Caldaniccia Day - 7ème édition"
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
39 - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la Commune d'Ajaccio relatif à la rénovation des locaux du CIAS Soeur Alphonse
Rapporteur : Monsieur David Frau, conseiller municipal délégué
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
2 - Présentation des comptes 2020 de la Société publique locale AMETARRA
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli, Le Maire
3 - Abattements divers liés à la crise sanitaire COVID-19
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
4 - Elaboration d'un schéma directeur du stationnement du centre-ville d'Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
Co-rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
5 - Révision du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, adjoint délégué
6 - Coeur de Ville- Aménagement de la protection du Littoral de la plage Saint François : Etudes préalables et missions de la maîtrise d'oeuvre : coût global et plans de financement
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
7 - Création d'un espace public paysagé avec jardins potagers, quartier des Salines - Plan de financement de l'étude d'aménagement
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
8 - Itinéraire cyclotouristique Mare E Tarra : convention de mise à disposition d'emprises foncières entre la Collectivité de Corse et la Ville d'Ajaccio
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, adjointe déléguée
9 - Acquisition de matériels et équipements sportifs pour les différentes structures sportives de la Ville.
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
10 - Rénovation des vestiaires du Stiletto
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
11 - Travaux dans les équipements sportifs de la Ville d'Ajaccio - Programme 2021/2022 - Modification du plan de financement
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, adjoint délégué
12 - Actions de médiation du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts années 2021/2022
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
13 - Attribution des prix dans le cadre de la 2è édition du concours Dépeins-moi Napoléon
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
14 - Attribution du prix de la communication scientifique 2021
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
15 - Autorisation de solliciter des subventions de l'Etat pour la réalisation des travaux de réhabilitation de la bibliothèque patrimoniale Fesch
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
16 - Partenariat - Société Allindi
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, adjointe déléguée
17 - Actualisation des plans de financements des opérations financées par le FEDER dans le cadre du Programme Maritime Italie/France
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
18 - Admission en non valeur de créances irrécouvrables
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
19 - Dispositions tarifaires relatives à l'exploitation d'infrastructures de recharges pour véhicules électriques
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
20 - Délibération rectificative n 2 de la délibération n°2021/069 portant sur la garantie d'emprunt accordée par la Ville d'Ajaccio à l'Office public de l'habitat de la Communauté d'agglomération du Pays ajaccien dans le cadre des travaux de réhabilitation de 253 logements rue Nonce Benielli à Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
21 - Modification des délibérations n° 2020/322 et 2021/013 relative à l'acquisition de véhicules pour l'année 2021
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
22 - Réduction de l'exonération accordée par la loi pour les deux premières années de la taxe foncière bâtie en faveur des constructions nouvelles
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, adjoint délégué
23 - Convention de partenariat entre l'arsea et la commune pour la mise en place d'une unité d'enseignement autisme à l'école élémentaire "les jardins de l'empereur"
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
24 - Dédoublement d'une salle de classe de l'Ecole de Pietralba (primaire)
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
25 - Projet d'isolation, d'étanchéification et la pose de films solaires à l'école Simone Veil
Rapporteur : Madame Rose-Marie Ottavy-Sarrola, adjointe déléguée
26 - Programme Voirie 2021 - Phase 1
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, adjoint délégué
27 - Approbation des versions 2021 du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville d'Ajaccio (PCS), du Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et de l'affiche d'information sur les risques et consignes.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
28 - Convention relative au programme d'actions de prévention des inondations à Ajaccio (PAPI) : Participation de l'Etat à la mission d'animation 2020 réalisée par la Ville
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
29 - Individualisation de subventions dans le cadre de l'OPAH copropriétés dégradées des Cannes
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
30 - Convention de financement entre la ville et la Caisse d'Allocations Familiales concernant une subvention d'investissement pour le multi-accueil du Parc Berthault
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée
31 - Modification d'un emploi permanent consécutive à une mobilité externe.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
32 - Modification d'un emploi permanent consécutive à un départ en retraite.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
33 - Modification d'un emploi permanent consécutive à une mobilité interne.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
34 - Modification de deux emplois permanents afin de permettre le changement de filière de deux agents municipaux.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
35 - Modification de la quotité de temps de travail d'un emploi permanent.
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
36 - Reprise par la Ville de la crèche de la caisse d'allocations familiales (CAF)
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, adjointe déléguée
37 - Attribution d'une subvention d'investissement à la fraternité du partage pour la réalisation du projet paese di legnu
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
38 - Attribution d'une subvention à l'association Ball'e Arte pour l'organisation de l'évènement "The Caldaniccia Day - 7ème édition"
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, adjointe déléguée
39 - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la Commune d'Ajaccio relatif à la rénovation des locaux du CIAS Soeur Alphonse
Rapporteur : Monsieur David Frau, conseiller municipal délégué
Additif à l'ordre du jour :
40 - Modification des modalités d'organisation des astreintes
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
Rapporteur : Madame Annie Sichi, adjointe déléguée
