Séance du 25 novembre 2022
Cunsigliu Municipali di u 25 di nuvembri
Voici ci-dessous l'ordre du jour du prochain conseil municipal :
1 - Motion relative à la maitrise de la prolifération des sangliers
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 - Décision de non-conclusion et de non signature du bail emphytéotique administratif (BEA) prévu par la délibération 2020/040 du 20 janvier 2020 avec la SAS Ferme Marine des Sanguinaires
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 - Rapport annuel des représentants de la Ville d'Ajaccio, administrateurs de la SPL AMETARRA au titre de 2021 - Contrôle Analogue et rapport d’activités 2021
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 - Règlement Local de Publicité – Prescription de la révision, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
5 - Requalification paysagère du secteur Place Foch - Avenue Antoine Serafini - Avenue du 1er Consul - Avenue de Paris
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
6 - Débat sur le rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d'agglomération du Pays Ajaccien (CAPA)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
7 - Attribution d'un fonds de concours à la Ville d'Ajaccio dans le cadre du fonctionnement des équipements de rayonnement communautaire.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
8 - Décision modificative N°1 2022 - Budget Annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
9 - Décision modificative N°2 - Budget principal Ville pour l'exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
10 - Décision modificative n°2 du budget primitif 2022 du budget principal de la Ville d'Ajaccio : création et révision des Autorisations de Programmes et d'Autorisations d'engagements
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
11 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à la Société Publique Locale AMETARRA Emprunt relatif à la création de l’Eco quartier de la Miséricorde, afin de de financer les études et les premiers travaux
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
12 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à la Société Publique Locale AMETARRA Emprunt relatif à la création de l’Eco quartier du Finosello, afin de finaliser la phase d’études et de démarrer la phase travaux
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
13 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 13 logements sociaux vacants Quartier PIETRALBA à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
14 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 40 logements sociaux vacants dans différents quartiers à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
15 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 9 logements sociaux vacants Quartier SAINT JEAN à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
16 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Sarl Chiara Liza.
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, conseiller municipal délégué
17 - Versement d'une subvention aux associations participant à l'organisation du City Trail 2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
18 - Attribution d'une aide complémentaire à la modernisation du Cinéma Le Laetitia
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
19 - Demande de Label 100% Éducation Artistique et Culturelle (EAC)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
20 - Demande d’aide à la rénovation des salles cinéma des médiathèques Saint Jean et des Cannes
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
21 - Mise en place de tarifs spécifiques avec le conservatoire de musique, danse et art dramatique de Corse Henri Tomasi
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
22 - Programme d’animations 2023 du réseau des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
23 - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’occupation à titre gratuit, au profit de l’association INIZIATIVA, portant sur un local d’une superficie d’environ 100 m², cadastré section BE n°45, appartenant à la Commune d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
24 - Cession d'un terrain communal situé lieudit Porcelone issu de la parcelle cadastrée section AT n°192 au profit de la SASU Ajaccio Ranocchietto
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
25 - Partenariat avec l'éco-organisme ALCOME relatif à la collecte et au traitement des mégots dans l'espace public.
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
26 - Convention de partenariat avec le centre d'Action Médico-Sociale Précoce
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
27 - Mise en place de frais de capture et de transport d'un chien errant admis à la fourrière canine lorsque le propriétaire est identifié
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre Aresu, Adjoint délégué
28 - Nomination de 16 agents recenseurs pour la campagne 2023
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
29 - Festivités de Noël 2022
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
2 - Décision de non-conclusion et de non signature du bail emphytéotique administratif (BEA) prévu par la délibération 2020/040 du 20 janvier 2020 avec la SAS Ferme Marine des Sanguinaires
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
3 - Rapport annuel des représentants de la Ville d'Ajaccio, administrateurs de la SPL AMETARRA au titre de 2021 - Contrôle Analogue et rapport d’activités 2021
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia, Le Maire
4 - Règlement Local de Publicité – Prescription de la révision, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
Rapporteur : Monsieur Alexandre Farina, Adjoint délégué
5 - Requalification paysagère du secteur Place Foch - Avenue Antoine Serafini - Avenue du 1er Consul - Avenue de Paris
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato, Adjointe déléguée
6 - Débat sur le rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d'agglomération du Pays Ajaccien (CAPA)
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
7 - Attribution d'un fonds de concours à la Ville d'Ajaccio dans le cadre du fonctionnement des équipements de rayonnement communautaire.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
8 - Décision modificative N°1 2022 - Budget Annexe de l'ANRU
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
9 - Décision modificative N°2 - Budget principal Ville pour l'exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
10 - Décision modificative n°2 du budget primitif 2022 du budget principal de la Ville d'Ajaccio : création et révision des Autorisations de Programmes et d'Autorisations d'engagements
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
11 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à la Société Publique Locale AMETARRA Emprunt relatif à la création de l’Eco quartier de la Miséricorde, afin de de financer les études et les premiers travaux
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
12 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à la Société Publique Locale AMETARRA Emprunt relatif à la création de l’Eco quartier du Finosello, afin de finaliser la phase d’études et de démarrer la phase travaux
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
13 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 13 logements sociaux vacants Quartier PIETRALBA à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
14 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 40 logements sociaux vacants dans différents quartiers à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
15 - Garantie d’emprunt accordée par la Ville d’Ajaccio à l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien dans le cadre de travaux de réhabilitation de 9 logements sociaux vacants Quartier SAINT JEAN à AJACCIO.
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi, Adjoint délégué
16 - Autorisation donnée au Maire de transiger dans le cadre d'un litige opposant la Ville à Sarl Chiara Liza.
Rapporteur : Monsieur Pierre-Laurent Audisio, conseiller municipal délégué
17 - Versement d'une subvention aux associations participant à l'organisation du City Trail 2022
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci, Adjoint délégué
18 - Attribution d'une aide complémentaire à la modernisation du Cinéma Le Laetitia
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
19 - Demande de Label 100% Éducation Artistique et Culturelle (EAC)
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
20 - Demande d’aide à la rénovation des salles cinéma des médiathèques Saint Jean et des Cannes
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
21 - Mise en place de tarifs spécifiques avec le conservatoire de musique, danse et art dramatique de Corse Henri Tomasi
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
22 - Programme d’animations 2023 du réseau des bibliothèques et médiathèques
Rapporteur : Madame Simone Guerrini, Adjointe déléguée
23 - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d’occupation à titre gratuit, au profit de l’association INIZIATIVA, portant sur un local d’une superficie d’environ 100 m², cadastré section BE n°45, appartenant à la Commune d’Ajaccio.
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
24 - Cession d'un terrain communal situé lieudit Porcelone issu de la parcelle cadastrée section AT n°192 au profit de la SASU Ajaccio Ranocchietto
Rapporteur : Madame Nicole Ottavy, adjointe déléguée
25 - Partenariat avec l'éco-organisme ALCOME relatif à la collecte et au traitement des mégots dans l'espace public.
Rapporteur : Monsieur Charles Voglimacci, Adjoint délégué
26 - Convention de partenariat avec le centre d'Action Médico-Sociale Précoce
Rapporteur : Madame Annie Costa-Nivaggioli, Adjointe déléguée
27 - Mise en place de frais de capture et de transport d'un chien errant admis à la fourrière canine lorsque le propriétaire est identifié
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre Aresu, Adjoint délégué
28 - Nomination de 16 agents recenseurs pour la campagne 2023
Rapporteur : Madame Annie Sichi, Adjointe déléguée
29 - Festivités de Noël 2022
Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni, Adjoint délégué
Additif à l'ordre du jour
30 - DSP Fourrière Municipale : Avenant n° 2 à la Convention du 30 septembre 2016.
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
31 - Attribution de la subvention de fonctionnement à la crèche parentale « A Casa di u Piulaconu »
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
Rapporteur : Monsieur Jacques Billard, Adjoint délégué
31 - Attribution de la subvention de fonctionnement à la crèche parentale « A Casa di u Piulaconu »
Rapporteur : Madame Aurélia Massei, Adjointe déléguée
