Délibérations du 25 novembre 2019

06/12/2019

<div>Voici les délibérations ci-dessous :</div> 
<div> 
<a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213047/">2019/242 Désignation de Monsieur Dominique Carlotti, conseiller municipal, dans les commissions</a> Rapporteur : M. le Maire Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213048/">2019/243 Adhésion à la charte Ville aidante Alzheimer</a> Rapporteur : M. le Maire Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213049/">2019/244 Décision modificative n°2/2019 - Budget Principal Ville</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : 37 voix pour et 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213050/">2019/245 Décision Modificative n°2 (2019) du budget principal de la Ville d’Ajaccio : Création et révision des Autorisations de Programme</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213051/">2019/246 Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2020</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : 37 voix pour et 4 Abstentions (M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Simonpietri) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213052/">2019/247 Budget Supplémentaire 2019 – Régie des parkings</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : 36 voix pour et 5 abstentions (M. Leonetti, M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213053/">2019/248 Budget Supplémentaire 2019 – Budget annexe du stationnement</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : 36 voix pour 5 abstentions (M. Leonetti, M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Simonpietri) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213054/">2019/249 Budget Supplémentaire 2019 - Budget annexe ANRU</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213055/">2019/250 Délibération relative aux redevances d’occupation du domaine public de la halle fermée du marché d’Ajaccio</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213056/">2019/251 Modification de seize emplois permanents de catégorie B</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213057/">2019/252 Modification d’emplois permanents</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213058/">2019/253 Augmentation du nombre de vacataires chargés de la surveillance des passages protégés situés à proximité des écoles </a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213059/">2019/254 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction des Patrimoines de la Ville d’Ajaccio</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213060/">2019/255 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès du Pôle Logistique technique de la Direction Générale Adjointe Vie Scolaire et Temps de l’Enfant</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213061/">2019/256 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction du Secrétariat Général</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213062/">2019/257 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès du Bureau électoral de la Ville d’Ajaccio.</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213063/">2019/258 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction des Sports de la Ville d’Ajaccio-(1)</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213064/">2019/259 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction des Sports de la Ville d’Ajaccio –(2)</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213065/">2019/260 Autorisation donnée au 1er Adjoint au Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel, entre la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’origine) et la ville d’Ajaccio (collectivité d’accueil) auprès de la Direction des Sports de la Ville d’Ajaccio –(3)</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213066/">2019/261 Création d’un emploi non permanent à temps complet de « chargé de mission » pour faire face à un accroissement temporaire d’activité lié au projet « d’aménagement de la Citadelle d’Ajaccio » et pouvant être pourvu par des agents non titulaires</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : 40 voix pour 1 voix contre (M. Leonetti) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213067/">2019/262 Autorisation donnée au Maire de signer de signer le renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de la Ville d’Ajaccio auprès du Palatinu</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213068/">2019/263 Complément à la délibération n°2016-344 - tarifs d'occupation commerciale du domaine public</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213069/">2019/264 Modification de la délibération n°2018/40 relative à la procédure de délivrance des autorisations d’occupation temporaire du domaine public en application des dispositions de l’article L2122-1-1 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213070/">2019/265 Programme 2020 d’acquisition de matériels de restauration scolaire</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213071/">2019/266 Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 90 logements Résidence les Amandines</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213072/">2019/267 Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 84 logements Résidence Terra Rossa</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213073/">2019/268 Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 81 logements Résidence les Terrasses d’Assunta</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213074/">2019/269 Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 110 logements Résidence Cardo</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213075/">2019/270 Autorisation de Garantie d’emprunt de la Ville d’Ajaccio à la SA d’HLM LOGIREM dans le cadre des grands travaux de réhabilitation des résidences de la « ZAC du Finosello » 131 logements Résidence les Hauts de Bodiccione</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213076/">2019/271 Avenant n°1 marché travaux tranche conditionnelle des Cannes : surcoût hydraulique. Demande d’avenant n°2 à la Convention Feder initiale et nouveau plan de financement</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213077/">2019/272 Nomination de 16 agents recenseurs</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213078/">2019/273 Ecole Municipale des Sports : Tarification forfaitaire dans le cadre de convention avec des organismes publics ou privés de santé Rapporteur : M. SBRAGGIA</a> Vote : A l'unanimité (M. Vannucci ne prend pas part au vote) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213079/">2019/274 Reconduite de l’autorisation de faire appel à candidature pour la campagne Pavillon Bleu</a> Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213080/">2019/275 Maîtrise d’Ouvrage de l’Opération " Aménagement de protection du littoral Plage Saint François</a> Rapporteur : Mme RUGGERI-ZANETTACCI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213081/">2019/276 Aide à la modernisation-extension de l’établissement cinématographique cinéma Laetitia</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213082/">2019/277 Programme en arts pour la saison 2019/2020 - Espace diamant</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213083/">2019/278 Programmation conférences 2020 à l’espace diamant</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213084/">2019/279 Programmation cinématographique 2019/2020 à l’espace diamant</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213085/">2019/280 Programmation des actions de médiation culturelle pour l’année 2020</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213086/">2019/281 Convention de partenariat et mise en place de tarifs spécifiques avec le conservatoire de musique, danse et art dramatique de Corse Henri Tomasi</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213087/">2019/282 Palais Fesch Musée des Beaux Arts : modulation tarifaire</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213088/">2019/283 Convention quinquennale de pôle associé documentaire entre la Bibliothèque nationale de France et le Pôle associé Corse </a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213089/">2019/284 Attribution d’une subvention à l’association Le Rezo pour l’exercice 2019</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213090/">2019/285 Attribution d’une subvention à l’association Anghjula Rosa pour l’exercice 2019</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213091/">2019/286 Restauration de l’ouvrage « La Chronique de Nuremberg »</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213092/">2019/287 Programme d’animations 2020 du réseau des bibliothèques et médiathèques</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213093/">2019/288 Proposition de programme d’actions en faveur du patrimoine pour l’année 2020 dans le cadre du Label Ville et Pays d’Art et d’Histoire</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213094/">2019/289 Protection au titre des monuments historiques d’un encensoir et navette, XIXe, argent repoussé, conservé à l’église Saint-Roch</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213095/">2019/290 Exposition temporaire Palais Fesch-musée des Beaux-Arts Carte blanche à Jean de Loisy -Saison hivernale 2020 /2021</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : 40 voix pour 1 abstention (M. Leonetti) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213096/">2019/291 Exposition temporaire Palais Fesch-musée des Beaux-Arts L’Art à Rome au XVIIIe siècle 1700-1758 Saison estivale 2020</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213097/">2019/292 Programmation de recherche et documentation du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts Année 2020</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213098/">2019/293 Don d’œuvres d’art : Buste de Danielle Casanova et d’une peinture représentant Miss Campbell</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213099/">2019/294 Campagnes de restauration d’œuvres d’art graphique et de plâtres</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213100/">2019/295 Campagne de restauration d’œuvres d’art graphique</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213101/">2019/296 Campagne de restauration de peintures Modification délibération du 28 janvier 2019 N°2019/14</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213102/">2019/297 Campagnes de restauration de cadres anciens - Modification délibération du 28 janvier 2019 N°2019/14</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213103/">2019/298 Entretien des collections</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213104/">2019/299 Prêts d’œuvres de la collection Fesch</a> Rapporteur : Mme GUERRINI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213105/">2019/300 Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles primaires de la commune d’Ajaccio</a> Rapporteur : Mme OTTAVY-SARROLA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213106/">2019/301 Classement de voirie communale dans le domaine public communal de la rue Jean BESSIERE. Changement d’affectation de la Rue Jean BESSIERE, sans avoir recours à un transfert de gestion, de domanialité ou de propriété.</a> Rapporteur : M. BILLARD Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213107/">2019/302 Avis sur étude d’impact et dossier d’autorisation environnementale en vue de la création de la pénétrante Est d’Ajaccio</a> Rapporteur : M. BILLARD Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213108/">2019/303 Arrêt du Site Patrimonial Remarquable</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : A l'unanimité 2019/304 Approbation du Plan Local d'Urbanisme Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : 32 voix pour 5 voix contre (M. Leonetti, M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre) 4 non participations (M. Luciani, M. Ciabrini, M. Bastelica, Mme Simonpietri) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213109/">2019/305 Acquisition par la Ville de la Halle aux marchés, Place César Campinchi.</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213110/">2019/306 Convention tripartite relative à la réalisation des accès définitifs au domaine des aulnes et à la future rétrocession de voirie entre la VILLE D’AJACCIO, l’Office Public de l’Habitat de la CAPA. (Abrogation de la Délibération Municipale n° 2019/228 en date du 1er octobre 2019)</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213111/">2019/307 Modification du plan de financement des opérations 08-29 « Passerelle des Cannes » et 09-05 « Marché des Cannes » inscrites au Programme de Rénovation Urbaine des Cannes Salines</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213112/">2019/308 Service commun d’instruction des autorisations et actes d’urbanisme – Avenant N°2 à la convention de fonctionnement</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : 40 voix pour 1 voix contre (M. Leonetti) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213113/">2019/309 Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de la SARL « Le Beau Rivage » représentée par son gérant Monsieur Salomon RACCAH en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : 36 voix pour 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213114/">2019/310 Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de la SARL « Le Goéland » représentée par son gérant Monsieur Christian Desmoulins en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : 36 voix pour 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213115/">2019/311 Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de l’entreprise individuelle « La Crique » représentée par Madame Constance Sbraggia en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : 36 voix pour 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213116/">2019/312 Conclusion d’un contrat de concession immobilière au profit de l’entreprise individuelle dénommée « Le Macumba » représentée par Monsieur Pascal Mancini en vue de la mise à disposition d’un terrain communal situé route des Sanguinaires</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : 36 voix pour 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213117/">2019/313 Principe de la vente de gré à gré de la parcelle communale cadastrée section BR n°73 située chemin de BIANCARELLO</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : 40 voix pour 1 voix contre (M. Leonetti) <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213118/">2019/314 Convention de Co-maitrise d’ouvrage entre la CAPA et la Ville d’Ajaccio pour la réalisation des bassins de rétention « PERALDI » et « ALZO DI LEVA I »</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213119/">2019/315 Conclusion d’un contrat de location-vente au profit de la SAS Athletic Club Ajaccien, de la parcelle cadastrée section AE n°69 d’une superficie d’environ 15 006 m², appartenant au domaine privé de la Commune d’Ajaccio</a> Rapporteur : Mme OTTAVY Vote : 36 voix pour 4 abstentions (M. Filoni, M. Castellana, Mme Sanna, M. Chareyre) M. Vannucci ne prend pas part au vote <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213120/">2019/316 CAPA – télé relève des compteurs d’eau – convention tripartite relative à la pose de relais sur les candélabres de la Ville d’Ajaccio</a> Rapporteur : M. BILLARD Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213121/">2019/317 Accroissement du nombre de postes offerts pour l’accueil de jeunes volontaires à une mission d’engagement de Service Civique</a> Rapporteur : M. VOGLIMACCI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213122/">2019/318 Convention de mise en œuvre de la clause d’insertion – Partenariat entre la Ville d’Ajaccio et la Mission Locale d’Ajaccio</a> Rapporteur : M. VOGLIMACCI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213123/">2019/319 Modification du barème des participations familiales en crèche</a> Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213125/">2019/320 Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)</a> Rapporteur : Mme COSTA-NIVAGGIOLI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213126/">2019/321 Attribution d’une subvention à des associations du secteur nautique</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213127/">2019/322 Admission en non valeur de produits irrécouvrables Régie avec autonomie financière du port Charles-Ornano</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213128/">2019/323 Tarification des diverses installations du port de plaisance Charles-Ornano à compter du 1er janvier 2020 et dispositions liées aux travaux de modernisation</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213129/">2019/324 Souscription d’un prêt de 4 100 000 € auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la Corse Régie avec autonomie financière du port Charles-Ornano</a> Rapporteur : M. SBRAGGIA Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213130/">2019/325 Attribution d’une subvention à l’association Avanzemu pour l’exercice 2019</a> Rapporteur : Mme CORTICCHIATO Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213131/">2019/326 Festivités de Noël 2019</a> Rapporteur : M. MONDOLONI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213132/">2019/327 Rapport d’activités 2018 de la SPL M3E</a> Rapporteur : Mme SICHI Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213133/">2019/328 Autorisation de garantie de prêt auprès de la Banque des Territoires pour l’opération de la Halle des marchés et de la place César CAMPINCHI dans le cadre de la concession d’aménagement « Opération cœur de ville »</a> Rapporteur : M. le Maire Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213134/">2019/329 Rapport annuel des représentants de la Ville d’Ajaccio, administrateurs de la SPL AMETARRA au titre de 2018 et 2019 – Contrôle Analogue</a> Rapporteur : M. le Maire Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213135/">2019/330 Avenant n°4 au traité de concession d’aménagement « Cœur de ville »</a> Rapporteur : M. le Maire Vote : A l'unanimité <a class="link" href="http://www.ajaccio.fr/file/213136/">2019/331 Approbation du principe de la délégation de service public pour la distribution de gaz</a> Rapporteur : M. le Maire Vote : A l'unanimité <div style="padding: 10px 0px; text-align: center; font-size: 1.2em; font-style: italic;">L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 01h15</div> 
</div>

Délibérations du 25 novembre 2019

On fait quoi ce weekend à Ajaccio ?

Conseil municipal du lundi 25 novembre 2019