Réunion Conseil Municipal
Le Conseil Municipal de la commune se réunit en séance ordinaire à la Mairie ce soir à 20h.
OBJET DE LA RÉUNION
1. Approbation du précédent procès-verbal de la séance du 26/09/2023
2. Décision modificative budget principal :
- Ouverture de crédit au chapitre 73 (impôts et taxes) en recette de fonctionnement
- Ouverture de crédit au chapitre 11 (charges à caractère général) en dépense de fonctionnement
3. Révision des tarifs de location de la salle des fêtes
4. Convention cadre d’adhésion aux missions complémentaires du centre de gestion
5. Participation au financement des voyages scolaires :
- école de Oye et Pallet
- école de Labergement Sainte Marie
6. Devis et délibérations
7. Affaires et questions diverses
- Agent recenseur
OBJET DE LA RÉUNION
2. Décision modificative budget principal :
- Ouverture de crédit au chapitre 73 (impôts et taxes) en recette de fonctionnement
- Ouverture de crédit au chapitre 11 (charges à caractère général) en dépense de fonctionnement
3. Révision des tarifs de location de la salle des fêtes
4. Convention cadre d’adhésion aux missions complémentaires du centre de gestion
5. Participation au financement des voyages scolaires :
- école de Oye et Pallet
- école de Labergement Sainte Marie
6. Devis et délibérations
7. Affaires et questions diverses
- Agent recenseur
