Entretien De La Voirie Communale - Curage Des Fossés
Dans le cadre de l'entretien annuel du réseau routier communal, les services techniques entreprendront, jusqu’à fin mars,
des travaux de curage des fossés. Pendant l'exécution de ces travaux, et comme le prévoit le règlement de voirie communale,
tout busage inadapté/bouché/endommagé, ou présentant un risque pour les usagers de la route (écoulement des
eaux non assuré), sera enlevé. La repose d'un busage adapté (Ø 300 mm) reviendra au propriétaire de la parcelle ou à son
exploitant.
des travaux de curage des fossés. Pendant l'exécution de ces travaux, et comme le prévoit le règlement de voirie communale,
tout busage inadapté/bouché/endommagé, ou présentant un risque pour les usagers de la route (écoulement des
eaux non assuré), sera enlevé. La repose d'un busage adapté (Ø 300 mm) reviendra au propriétaire de la parcelle ou à son
exploitant.