INFORMATION / CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL se déroulera
à : la Mairie - 27 rue Charles Hervé 17750 ETAULES
le : JEUDI 08 DECEMRE 2022 à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR :
✅ Finances :
✅ Urbanisme/Voirie :
✅ Patrimoine communal :
✅ Affaires générales :
✅ Port :
✅ Information :
✅ Questions diverses.
à : la Mairie - 27 rue Charles Hervé 17750 ETAULES
le : JEUDI 08 DECEMRE 2022 à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR :
✅ Finances :
- Tarifs 2023
- Décisions modificatives budgétaires
- Marché de Noël /exonération droit de place
✅ Urbanisme/Voirie :
- Acquisition voirie de lotissement : rue du Bois de Savane
- Dénomination de la voirie du lotissement « les côteaux de la Seudre 2 »
- Aménagement cyclable liaison Chaillevette/Les Mathes
- Enfouissements des réseaux Chemin de Sable / Chemin des Bourgelles
✅ Patrimoine communal :
- Conventions de mise à disposition du Relais pour l’Agence Régionale de Santé (le GEM)
✅ Affaires générales :
- CARA / Désignation des délégués à la commission du Contrat Local de Santé (CLS)
- Agrément des membres aux comités consultatifs
✅ Port :
- Convention de transfert de la gestion des ports au Syndicat Mixte des ports de l'Estuaire de la Seudre (SMPES)
✅ Information :
- Rapport Chambre Régionale des Comptes / Contrôle CARA 2016/2020
- Information des décisions prises par le maire (art.L.2121-23 du CGCT)
✅ Questions diverses.
