Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 MAI 2026
1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026.
2) Présentation des décisions prises par la Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du dispositif Atout
Ruralité pour les opérations de déneigement des voiries communales – Rapport de M.
CHANTRE.
4) Subvention exceptionnelle à l’association Black Yack – Rapport de M. MARMEYS.
5) Acquisition des parcelles BP 261 et BP 268 correspondant au Chemin des Merles – Rapport de
M. CHANTRE.
6) Cession de l’emprise foncière de l’ancien chemin de La Molle – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Servitude d’occupation du domaine public routier – Rapport de M. CHANTRE.
8) Sollicitation d’un fonds de concours auprès de la CCVE – Rapport de Mme VINDRIEUX.
9) Création de commissions communales.
10) Désignation de deux référents ambroisie.
11) Présentation du rapport d’activité 2025 de la CCVE.
12) Questions diverses.
DU 21 MAI 2026
1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2026.
2) Présentation des décisions prises par la Maire – Rapport de M. MARCAILLOU.
3) Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du dispositif Atout
Ruralité pour les opérations de déneigement des voiries communales – Rapport de M.
CHANTRE.
4) Subvention exceptionnelle à l’association Black Yack – Rapport de M. MARMEYS.
5) Acquisition des parcelles BP 261 et BP 268 correspondant au Chemin des Merles – Rapport de
M. CHANTRE.
6) Cession de l’emprise foncière de l’ancien chemin de La Molle – Rapport de Mme VAREILLE.
7) Servitude d’occupation du domaine public routier – Rapport de M. CHANTRE.
8) Sollicitation d’un fonds de concours auprès de la CCVE – Rapport de Mme VINDRIEUX.
9) Création de commissions communales.
10) Désignation de deux référents ambroisie.
11) Présentation du rapport d’activité 2025 de la CCVE.
12) Questions diverses.
