se réunira le lundi 15 décembre 2025 à 19h à l'Hôtel de Ville en Salle d'Honneur.
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Conseil municipal du 17 novembre 2025
- Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations au titre de l’article L. 2122-22 du CGCT – droit commun (délibération n°2_2020_53 du 10 juillet 2020)
FINANCES
1. Intégration dans le patrimoine de la Commune de la Passerelle Marc Seguin et du garde-corps de du Pont Toursier
2. Dissolution du SIVU SYRAVAL - Intégration de l’excédent de résultat
3. Budget principal - Bilan, modifications et clôtures des autorisations de programme (AP) et crédits de paiements (CP)
4. Budget annexe du Ciné-théâtre – Bilan et modification de l’autorisation de programme (AP) et crédits de paiements (CP) n°3 – Opération 20241 – Mise en conformité du Ciné-Théâtre
5. Budget principal - Reprise sur provisions pour dépréciation des comptes de tiers
6. Budget principal - Reprise des provisions pour contentieux
7. Budget principal - Décision modificative n°2
8. Budget Ciné-théâtre - Décision modificative n°1
9. Budget principal - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget 2026
10. Budget Ciné-Théâtre - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget 2026
11. Apurement des manques en deniers des régies
RESSOURCES HUMAINES
12. Mise en place de l'indemnité de maniement des fonds (IMF)
13. Mise en place de l'Indemnité Horaire pour Travail du Dimanche et des Jours Fériés (IHTDJF)
14. Mise à jour du tableau des effectifs
15. Modification de l'accord-cadre sur le temps de travail
VIE CITOYENNE
16. Cimetière communal : tarifs 2026
17. Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs
AFFAIRES JURIDIQUES
18. Acquisition parcelle AI n°277 - Rue de la Résistance
SERVICES TECHNIQUES
19. Restauration des Toitures du Château-Musée - Demande d’aide financière auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).
20. Convention de servitudes avec ENEDIS pour le passage d’un réseau électrique chemin de Raffin. I.T.D.T
21. Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) I.T.D.T.
22. Approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Tournon-sur-Rhône URBANISME
23. Approbation de la modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Tournon-sur-Rhône
- Questions diverses,
- Communications de M. le Maire
