COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Un conseil municipal s’est tenu le 28 février 2025 avec l’ordre du jour suivant :
Point 1 : Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024,
Point 2 : Relevé des décisions prises par monsieur le maire,
Point 3 : Délibération – Demande d’aide programme goudronnage 2025,
Point 4 : Délibération – Demande d’aide campagne déneigement 2025,
Point 5 : Délibération – Approbation contrat RGPD et nomination du délégué,
Point 6 : Délibération – Actualisation du tarif repas portage à domicile
Point 7 : Demandes de subventions associations (APATH et autres),
Point 8 : Préparation budget 2025,
Point 9 : Proposition de formation défibrillateur,
Point 10 : Proposition de concert,
Point 11 : Informations et questions diverses.
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 décembre 2024 ayant été approuvée à l’unanimité, monsieur le maire a fait part des décisions qu’il avait prises dans le cadre de la délégation qui lui a été faite par le conseil municipal, à savoir : Recrutement de Nicolas GUISTI en contrat CUI (Contrat Unique d’Insertion) pour une durée de 6 mois et signature du bail pour logement A (salle polyvalente) avec Monsieur KLOTZ à partir du 16 février 2025. Les quatre délibérations soumises au vote ont été approuvées à l’unanimité : La délibération n° 2025-003 pour une demande d’aide au département pour le programme de goudronnage 2025, la délibération n° 2025-002 pour une demande d’aide au département pour la campagne de déneigement 2024-2025, la délibération n° 2025-001 pour approbation du contrat RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) et nomination du délégué à la protection des données, enfin la délibération n° 2025-004 pour actualisation du tarif du portage des repas à domicile à 10,00 € à partir de janvier 2026. Hors délibérations, quatre dossiers ont été traités : Les subventions accordées aux associations de la commune et les extérieures pour un montant total de 2024,00 €, la préparation du budget 2025 avec les orientations budgétaires souhaitées par les conseillers municipaux et qui seront préparées pour le vote des budgets en avril, une session de formation à l’utilisation du défibrillateur, une proposition de concert avec deux groupes de chants polyphoniques, retenue par les membres du conseil et qui aura lieu le vendredi 4 avril à 18h30 à l’église de Lachapelle-Graillouse. La séance s’est terminée avec les questions et informations diverses et notamment la réponse à la question posée lors du précédent conseil à laquelle il a été répondu que le boulodrome situé à côté de la place du 19 mars 1962 avait été déclaré auprès de l’assurance AXA pour une surface de 80 mètres carrés. L’intégralité des échanges est reprise sur le procès-verbal rédigé à l’issue de la séance du conseil municipal et disponible en mairie.
Point 1 : Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2024,
Point 2 : Relevé des décisions prises par monsieur le maire,
Point 3 : Délibération – Demande d’aide programme goudronnage 2025,
Point 4 : Délibération – Demande d’aide campagne déneigement 2025,
Point 5 : Délibération – Approbation contrat RGPD et nomination du délégué,
Point 6 : Délibération – Actualisation du tarif repas portage à domicile
Point 7 : Demandes de subventions associations (APATH et autres),
Point 8 : Préparation budget 2025,
Point 9 : Proposition de formation défibrillateur,
Point 10 : Proposition de concert,
Point 11 : Informations et questions diverses.
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 décembre 2024 ayant été approuvée à l’unanimité, monsieur le maire a fait part des décisions qu’il avait prises dans le cadre de la délégation qui lui a été faite par le conseil municipal, à savoir : Recrutement de Nicolas GUISTI en contrat CUI (Contrat Unique d’Insertion) pour une durée de 6 mois et signature du bail pour logement A (salle polyvalente) avec Monsieur KLOTZ à partir du 16 février 2025. Les quatre délibérations soumises au vote ont été approuvées à l’unanimité : La délibération n° 2025-003 pour une demande d’aide au département pour le programme de goudronnage 2025, la délibération n° 2025-002 pour une demande d’aide au département pour la campagne de déneigement 2024-2025, la délibération n° 2025-001 pour approbation du contrat RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) et nomination du délégué à la protection des données, enfin la délibération n° 2025-004 pour actualisation du tarif du portage des repas à domicile à 10,00 € à partir de janvier 2026. Hors délibérations, quatre dossiers ont été traités : Les subventions accordées aux associations de la commune et les extérieures pour un montant total de 2024,00 €, la préparation du budget 2025 avec les orientations budgétaires souhaitées par les conseillers municipaux et qui seront préparées pour le vote des budgets en avril, une session de formation à l’utilisation du défibrillateur, une proposition de concert avec deux groupes de chants polyphoniques, retenue par les membres du conseil et qui aura lieu le vendredi 4 avril à 18h30 à l’église de Lachapelle-Graillouse. La séance s’est terminée avec les questions et informations diverses et notamment la réponse à la question posée lors du précédent conseil à laquelle il a été répondu que le boulodrome situé à côté de la place du 19 mars 1962 avait été déclaré auprès de l’assurance AXA pour une surface de 80 mètres carrés. L’intégralité des échanges est reprise sur le procès-verbal rédigé à l’issue de la séance du conseil municipal et disponible en mairie.
