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Réunion du Conseil Municipal

18 nov. 2026 18:30 - 20:00
Séance du Conseil Municipal

Mercredi 18 novembre 2026 à 18 h 30


ORDRE DU JOUR



  • Désignation du Secrétaire de Séance

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 septembre 2026


FINANCES/BUDGETS


  • Budget principal


    • Décision Modificative n° 2

    • Décision Modificative n° 3

    • Décision Modificative n° 4

    • Régularisation d'écritures comptables anciennes sur les comptes 231 et 238 – Autorisation de passation d'une opération d'ordre non budgétaire par schéma libre



  • BUDGET RÉGIE DE CHALEUR

    • 7. Décision Modificative n° 2




OPÉRATIONS D’INVESTISSEMENTS


  • Création d’un parc de stationnement avec équipement sportif et le réaménagement du Jardin d’Enfants – Demande de financement 2ème phase

  • Dotation Cantonale d’Aménagement 2026 - Répartition des amendes de police – Dotation 2025

  • Projet de réaménagement et de réhabilitation d’un bâtiment existant – Recours à une assistance à maîtrise d’ouvrage


RÉGIE DU RÉSEAU DE CHALEUR


  • Nomination d’un Président du Conseil d’Exploitation suite à démission

  • M.A.P.A. : Approvisionnement en combustible types plaquettes bois de chauffage déchiqueté – Choix du titulaire


SUBVENTIONS ET AUTRES PARTICIPATIONS FINANCIÈRES


  • Subvention de participation au voyage scolaire – Lycée de la montagne de la commune de Valdeblore


PATRIMOINE


  • Église paroissiale Notre-Dame du var – réalisation d'un diagnostic architectural, technique et patrimonial – Recours à une assistance à maîtrise d'ouvrage


CULTURE


  • Demande de subvention – programmation culturelle et de loisirs 2027


Questions diverses


  • Viabilité hivernale : Saison 2026/2027 et Saison 2027/2028 – Choix de l’entreprise

  • Approbation des frais de représentation de M. Le Maire pour déplacement à Paris dans le cadre du 108ème Congrès des Maires

  • Mise en place d’une mutuelle de santé communale

  • Vente des parapluies de la campagne « Octobre Rose 2026 »