LETTRE D’INFORMATION MUNICIPALE HEBDOMADAIRE n°139
Bonjour à tous,
Vous trouverez dans cette lettre d’information municipale le compte-rendu de la réunion publique du 26 avril dernier consacrée à la révision du PLU de la commune historique d’Abriès. En complément de ce compte-rendu, je vous invite également à consulter le document en pièce jointe ; il s’agit de la présentation projetée lors de cette réunion qui détaille les principales règles et principes du projet de PLU. Un registre est à votre disposition en mairie pour conserver toutes vos remarques à propos de ce dossier et je vous rappelle qu’une enquête publique débutera cet automne.
Je profite enfin de cette lettre hebdomadaire pour vous annoncer qu’une réunion publique de mi-mandat est programmée le lundi 10 juillet à 18h00 à la salle des fêtes d’Abriès.
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 26 AVRIL 2023 CONSACRÉE AU PLU D’ABRIÈS
Lieu de la réunion : Salle des fêtes d’Abriès
Personnes présentes : une vingtaine de personnes présentes
Organisme/fonction
CRUNCHANT Nicolas
Maire d’Abriès-Ristolas
BRACCALENTI Camille
Chargée d’études en urbanisme – ALPICITÉ
La réunion débute à 18h00.
A la fin de la présentation, il est également rappelé que le projet de PLU tel que présenté respecte la Loi Climat et Résilience imposant pour la période 2021-2031 une réduction de la consommation foncière de moitié par rapport à ce qui a été consommé sur la période 2011-2021 pour arriver en 2050 à une Zéro Artificialisation Nette des Sols (ZAN). L’équipe municipale a ainsi été contrainte de travailler sur un projet respectant la loi, réduisant ainsi les possibilités de construire par rapport au PLU actuellement opposable. Le projet de PLU ne prévoit ainsi aucune extension par rapport à l’enveloppe urbaine (parties actuellement urbanisées du territoire). Les éléments affichés lors de cette réunion publique ont été présentés le jour même aux Personnes Publiques Associées (PPA). Des ajustements seront effectués avant diffusion des documents sur le site internet de la commune (projet de zonage, règlement et Orientations d’Aménagement et de Programmation – OAP).
Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : En zone As la commune a limité les constructions et installations sans fondations bétonnées à 2 par exploitation et limitées à 30m² d’emprise au sol totale. En plus, s’appliquent les règles du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRn) qui limitent dans certaines zones les emprises au sol à 20m². Il faudra donc se référer aux 2 documents.
Question : Est-ce que l’enquête publique pourrait servir de support de plainte par rapport à l’application drastique de la loi Climat et Résilience et demande plus de souplesse ?
Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : L’enquête publique pourra permettre à chacun de s’exprimer sur ce sujet. Le commissaire enquêteur pourra avoir un avis favorable sur certaines demandes et la commune pourra accepter suite à cela de modifier ou non son PLU. Néanmoins, le PLU approuvé sera soumis au Contrôle de Légalité, effectué par l’Etat qui jugera si le document est compatible avec la loi ou non.
Question : Est-ce qu’un permis peut aujourd’hui être accordé dans ce qui sera exclu de l’enveloppe urbaine au prochain PLU ?
Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : Les enveloppes urbaines définies, ont été reportées dans le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) dont les orientations ont été débattues en conseil municipal du 18/10/2022. A partir du moment où ce débat a lieu, la commune a l’obligation de surseoir à statuer sur les permis ou déclarations déposés qui seraient de nature à compromettre la mise en œuvre du futur PLU. Ce sursis a pour effet d’interdire temporairement au pétitionnaire le droit de réaliser le projet pour lequel il a fait une demande. Un permis qui serait déposé en dehors des enveloppes urbaines sera donc suspendu avec un sursis à statuer, et l’instruction sur cette demande s’effectuera une fois le nouveau document opposable.
Question : Quand pourra-t-on avoir accès à ces enveloppes urbaines ?
Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : Les enveloppes urbaines sont actuellement consultables dans le PADD qui est en ligne sur le site internet de la mairie. La commune mettra également prochainement les plans de zonage en PDF en ligne ainsi que le projet de règlement écrit.
Réponse (M. le Maire) : Ces enveloppes urbaines ont fait l’objet de discussions et d’échanges avec les services de l’Etat (notamment Direction Départementale des Territoire : DDT) qui valident aujourd’hui les enveloppes présentées. La commune les a notamment interrogés sur les terrains situés en limite de ces enveloppes pour savoir s’ils pouvaient être intégrés à l’enveloppe. La DDT s’est positionnée clairement sur certains terrains et a demandé à ce qu’ils soient classés en dehors de l’enveloppe urbaine.
Les élus des Hautes-Alpes sont conscients de ces problématiques et avaient fait remonter à l’époque de l’élaboration du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) et de la promulgation de la Loi Climat et Résilience (loi Zéro Artificialisation Nette des sols d’ici 2050 : ZAN), les difficultés d’application sur les territoires de montagnes et ruraux. Aujourd’hui il n’y a pas d’autre choix que d’appliquer ces lois et règlementations en vigueur.
La municipalité a ainsi travaillé son projet de PLU en respectant ces objectifs et a axé son projet de développement du territoire autour des réhabilitations et réinvestissement de bâtis déjà existants (anciens gites Hannibal, bâtiment Albatros, ancien centre Val Pré Vert, réhabilitation de vacants en centre ancien, etc…) et sur le comblement des espaces disponibles dans l’enveloppe urbaine (dents creuses et parcelles déjà bâties pouvant être densifiées).
Question : Le zonage autour des monuments historiques est-il modifié ?
Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : Les périmètres de 500 mètres autour des monuments historiques sont des Servitudes d’Utilité Publique (SUP) qui seront reportés en annexes du PLU. Ces zonages ne sont pas modifiables par le PLU et restent les mêmes. Aux abords de l’Eglise, l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF) sera toujours obligatoire.
Question : La commune a-t-elle la possibilité d’obliger les pétitionnaires à construire sur les espaces libres repérés dans l’enveloppe urbaine ? Peut-elle imposer la réalisation de logements principaux plutôt que secondaires ?
Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : Le seul outil actuellement disponible est la Taxe foncière sur les propriétés non bâties. La commune peut décider d’instaurer une majoration de la taxe foncière sur les parcelles qui ne sont pas bâties. Cela a pour conséquence d’inciter les pétitionnaires à vendre plutôt que de payer des impôts majorés.
La commune peut également mettre en place une taxe sur les logements vacants pour inciter à remettre ces biens sur le marché. Pour les logements, la commune ne peut pas imposer qu’ils soient pour des résidents principaux plutôt que pour des secondaires. La maitrise foncière communale est le seul moyen de garantir aujourd’hui que les biens seront pour des résidents permanents ainsi que la mise en place de logements sociaux.
Pour conclure la réunion, Camille Braccalenti rappelle qu’en cette période de concertation, la population peut s’exprimer sur un registre disponible en mairie ainsi que par mail et courrier. L’arrêt du PLU aura lieu dans le courant de l’été 2023. L’enquête publique pourra être menée fin 2023, début 2024. M. le Maire remercie l’ensemble des participants et clôture la réunion.
19h15, fin de la réunion.
UN DÉPART À LA RETRAITE ET NOUVEAU RECRUTEMENT
Monique Bourcier, notre employée municipale en charge de l’accueil périscolaire et de la cantine, va profiter d’une retraite méritée à compter de septembre 2023. L’ensemble du conseil municipal la remercie pour tout le travail qu’elle a accompli ces dernières années !
La commune lance donc un appel à candidature pour la remplacer à partir de la rentrée 2023. Le profil de poste inclut la gestion de la cantine scolaire et de la garderie périscolaire ainsi que le ménage d’une partie des locaux de l’école communale.
La date limite de réception des candidatures est fixée au 31 juillet 2023. La durée de travail hebdomadaire annualisée est de 28h37, soit 36h30 sur les 36 semaines de périodes scolaires. Pour tout renseignement complémentaire, merci de vous adresser au secrétariat de la mairie.
ET DEUX AUTRES DÉPARTS À LA RETRAITE
Deux autres employés de la commune ont ou vont faire valoir leurs droits à la retraite au mois de juin ! Il s’agit de Joseph Audier, agent des services techniques qui a travaillé de longues années pour la municipalité, et Michèle Ribot, agent des services administratifs qui aura assuré les fonctions de secrétaire pendant six ans. Tout le conseil municipal les remercie pour le travail accompli et leur souhaite également une belle et heureuse retraite !
Un petit événement festif aura lieu dans le courant de l’été pour fêter ces trois départs à la retraite consécutifs et tous les habitants y seront conviés.
LE RETOUR DES VAUTOURS FAUVES
Lundi 12 juin, à 18h00 à la salle des fêtes d’Abriès, le Parc Naturel Régional du Queyras et l’association Envergures alpines vous invitent à un diaporama consacré au grand retour des vautours fauves dans les Alpes du sud. Cette conférence sera animée par Christian Couloumy, grand spécialiste haut-alpin des rapaces. Entrée libre.
UNE NOUVELLE BOUTIQUE À ABRIÈS
Ce vendredi 9 juin s’est ouvert à Abriès, dans les anciens locaux de l’ESI, un magasin de sculpture sur bois. Cédric Hubert, son créateur, vous y attend : n’hésitez pas à lui rendre visite !
Vous trouverez dans cette lettre d’information municipale le compte-rendu de la réunion publique du 26 avril dernier consacrée à la révision du PLU de la commune historique d’Abriès. En complément de ce compte-rendu, je vous invite également à consulter le document en pièce jointe ; il s’agit de la présentation projetée lors de cette réunion qui détaille les principales règles et principes du projet de PLU. Un registre est à votre disposition en mairie pour conserver toutes vos remarques à propos de ce dossier et je vous rappelle qu’une enquête publique débutera cet automne.
Je profite enfin de cette lettre hebdomadaire pour vous annoncer qu’une réunion publique de mi-mandat est programmée le lundi 10 juillet à 18h00 à la salle des fêtes d’Abriès.
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 26 AVRIL 2023 CONSACRÉE AU PLU D’ABRIÈS
Lieu de la réunion : Salle des fêtes d’Abriès
Personnes présentes : une vingtaine de personnes présentes
Personnes animant la réunion
NOM, PrénomOrganisme/fonction
CRUNCHANT Nicolas
Maire d’Abriès-Ristolas
BRACCALENTI Camille
Chargée d’études en urbanisme – ALPICITÉ
La réunion débute à 18h00.
Introduction et présentation
M. le maire introduit la réunion et remercie l’ensemble des personnes de s’être déplacé ce soir pour s’informer sur le projet de PLU. La présente réunion a pour but de présenter les différentes pièces réglementaires du projet de révision générale du PLU, en vue de procéder dans les prochains moins à l’arrêt du PLU. Le bureau d’études Alpicité réalise ensuite une présentation sous la forme d’un diaporama[1].A la fin de la présentation, il est également rappelé que le projet de PLU tel que présenté respecte la Loi Climat et Résilience imposant pour la période 2021-2031 une réduction de la consommation foncière de moitié par rapport à ce qui a été consommé sur la période 2011-2021 pour arriver en 2050 à une Zéro Artificialisation Nette des Sols (ZAN). L’équipe municipale a ainsi été contrainte de travailler sur un projet respectant la loi, réduisant ainsi les possibilités de construire par rapport au PLU actuellement opposable. Le projet de PLU ne prévoit ainsi aucune extension par rapport à l’enveloppe urbaine (parties actuellement urbanisées du territoire). Les éléments affichés lors de cette réunion publique ont été présentés le jour même aux Personnes Publiques Associées (PPA). Des ajustements seront effectués avant diffusion des documents sur le site internet de la commune (projet de zonage, règlement et Orientations d’Aménagement et de Programmation – OAP).
Echanges avec la population
Question : Dans les zones agricoles destinées aux serres quelle est la surface maximale autorisée pour les cabanons et bâtiments de stockage ?Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : En zone As la commune a limité les constructions et installations sans fondations bétonnées à 2 par exploitation et limitées à 30m² d’emprise au sol totale. En plus, s’appliquent les règles du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRn) qui limitent dans certaines zones les emprises au sol à 20m². Il faudra donc se référer aux 2 documents.
Question : Est-ce que l’enquête publique pourrait servir de support de plainte par rapport à l’application drastique de la loi Climat et Résilience et demande plus de souplesse ?
Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : L’enquête publique pourra permettre à chacun de s’exprimer sur ce sujet. Le commissaire enquêteur pourra avoir un avis favorable sur certaines demandes et la commune pourra accepter suite à cela de modifier ou non son PLU. Néanmoins, le PLU approuvé sera soumis au Contrôle de Légalité, effectué par l’Etat qui jugera si le document est compatible avec la loi ou non.
Question : Est-ce qu’un permis peut aujourd’hui être accordé dans ce qui sera exclu de l’enveloppe urbaine au prochain PLU ?
Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : Les enveloppes urbaines définies, ont été reportées dans le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) dont les orientations ont été débattues en conseil municipal du 18/10/2022. A partir du moment où ce débat a lieu, la commune a l’obligation de surseoir à statuer sur les permis ou déclarations déposés qui seraient de nature à compromettre la mise en œuvre du futur PLU. Ce sursis a pour effet d’interdire temporairement au pétitionnaire le droit de réaliser le projet pour lequel il a fait une demande. Un permis qui serait déposé en dehors des enveloppes urbaines sera donc suspendu avec un sursis à statuer, et l’instruction sur cette demande s’effectuera une fois le nouveau document opposable.
Question : Quand pourra-t-on avoir accès à ces enveloppes urbaines ?
Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : Les enveloppes urbaines sont actuellement consultables dans le PADD qui est en ligne sur le site internet de la mairie. La commune mettra également prochainement les plans de zonage en PDF en ligne ainsi que le projet de règlement écrit.
Réponse (M. le Maire) : Ces enveloppes urbaines ont fait l’objet de discussions et d’échanges avec les services de l’Etat (notamment Direction Départementale des Territoire : DDT) qui valident aujourd’hui les enveloppes présentées. La commune les a notamment interrogés sur les terrains situés en limite de ces enveloppes pour savoir s’ils pouvaient être intégrés à l’enveloppe. La DDT s’est positionnée clairement sur certains terrains et a demandé à ce qu’ils soient classés en dehors de l’enveloppe urbaine.
Les élus des Hautes-Alpes sont conscients de ces problématiques et avaient fait remonter à l’époque de l’élaboration du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) et de la promulgation de la Loi Climat et Résilience (loi Zéro Artificialisation Nette des sols d’ici 2050 : ZAN), les difficultés d’application sur les territoires de montagnes et ruraux. Aujourd’hui il n’y a pas d’autre choix que d’appliquer ces lois et règlementations en vigueur.
La municipalité a ainsi travaillé son projet de PLU en respectant ces objectifs et a axé son projet de développement du territoire autour des réhabilitations et réinvestissement de bâtis déjà existants (anciens gites Hannibal, bâtiment Albatros, ancien centre Val Pré Vert, réhabilitation de vacants en centre ancien, etc…) et sur le comblement des espaces disponibles dans l’enveloppe urbaine (dents creuses et parcelles déjà bâties pouvant être densifiées).
Question : Le zonage autour des monuments historiques est-il modifié ?
Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : Les périmètres de 500 mètres autour des monuments historiques sont des Servitudes d’Utilité Publique (SUP) qui seront reportés en annexes du PLU. Ces zonages ne sont pas modifiables par le PLU et restent les mêmes. Aux abords de l’Eglise, l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF) sera toujours obligatoire.
Question : La commune a-t-elle la possibilité d’obliger les pétitionnaires à construire sur les espaces libres repérés dans l’enveloppe urbaine ? Peut-elle imposer la réalisation de logements principaux plutôt que secondaires ?
Réponse (Camille Braccalenti, Alpicité) : Le seul outil actuellement disponible est la Taxe foncière sur les propriétés non bâties. La commune peut décider d’instaurer une majoration de la taxe foncière sur les parcelles qui ne sont pas bâties. Cela a pour conséquence d’inciter les pétitionnaires à vendre plutôt que de payer des impôts majorés.
La commune peut également mettre en place une taxe sur les logements vacants pour inciter à remettre ces biens sur le marché. Pour les logements, la commune ne peut pas imposer qu’ils soient pour des résidents principaux plutôt que pour des secondaires. La maitrise foncière communale est le seul moyen de garantir aujourd’hui que les biens seront pour des résidents permanents ainsi que la mise en place de logements sociaux.
Pour conclure la réunion, Camille Braccalenti rappelle qu’en cette période de concertation, la population peut s’exprimer sur un registre disponible en mairie ainsi que par mail et courrier. L’arrêt du PLU aura lieu dans le courant de l’été 2023. L’enquête publique pourra être menée fin 2023, début 2024. M. le Maire remercie l’ensemble des participants et clôture la réunion.
19h15, fin de la réunion.
UN DÉPART À LA RETRAITE ET NOUVEAU RECRUTEMENT
Monique Bourcier, notre employée municipale en charge de l’accueil périscolaire et de la cantine, va profiter d’une retraite méritée à compter de septembre 2023. L’ensemble du conseil municipal la remercie pour tout le travail qu’elle a accompli ces dernières années !
La commune lance donc un appel à candidature pour la remplacer à partir de la rentrée 2023. Le profil de poste inclut la gestion de la cantine scolaire et de la garderie périscolaire ainsi que le ménage d’une partie des locaux de l’école communale.
La date limite de réception des candidatures est fixée au 31 juillet 2023. La durée de travail hebdomadaire annualisée est de 28h37, soit 36h30 sur les 36 semaines de périodes scolaires. Pour tout renseignement complémentaire, merci de vous adresser au secrétariat de la mairie.
ET DEUX AUTRES DÉPARTS À LA RETRAITE
Deux autres employés de la commune ont ou vont faire valoir leurs droits à la retraite au mois de juin ! Il s’agit de Joseph Audier, agent des services techniques qui a travaillé de longues années pour la municipalité, et Michèle Ribot, agent des services administratifs qui aura assuré les fonctions de secrétaire pendant six ans. Tout le conseil municipal les remercie pour le travail accompli et leur souhaite également une belle et heureuse retraite !
Un petit événement festif aura lieu dans le courant de l’été pour fêter ces trois départs à la retraite consécutifs et tous les habitants y seront conviés.
LE RETOUR DES VAUTOURS FAUVES
Lundi 12 juin, à 18h00 à la salle des fêtes d’Abriès, le Parc Naturel Régional du Queyras et l’association Envergures alpines vous invitent à un diaporama consacré au grand retour des vautours fauves dans les Alpes du sud. Cette conférence sera animée par Christian Couloumy, grand spécialiste haut-alpin des rapaces. Entrée libre.
UNE NOUVELLE BOUTIQUE À ABRIÈS
Ce vendredi 9 juin s’est ouvert à Abriès, dans les anciens locaux de l’ESI, un magasin de sculpture sur bois. Cédric Hubert, son créateur, vous y attend : n’hésitez pas à lui rendre visite !
[1] Le diaporama présenté lors de la réunion est consultable en mairie et sur le site internet de la mairie.
