CONSEIL MUNICIPAL
La séance de conseil municipal se tiendra le : Lundi 15 avril 2024 à 20 h 00 dans la salle polyvalente.
L’ordre du jour est le suivant :
DELIBERATIONS
2024-12 : Budget Principal : Approbation compte administratif 2023.
2024-13 : Budget Assainissement : Approbation du compte administratif 2023.
2024-14 : Budget Principal : Approbation du compte de gestion 2023.
2024-15 : Budget Assainissement : Approbation du compte de gestion 2023.
2024-16 : Budget Principal : Affectation du résultat 2023.
2024-17 : Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024.
2024-18 : Vote du budget Commune 2024.
2024-19 : Vote du budget du service Assainissement 2024.
2024-20 : Loyers Restaurant et Epicerie.
2024-21 : Convention avec l’Agence d’Ingénierie mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour AMO-consultation et suivi de l’étude de mise en séparatif.
2024-22 : convention avec l’agence d’ingénierie mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la révision du plan local d’urbanisme.
2024-23 : Chats errants.
2024-24 : Convention cadre pour la réalisation de prestation de service entre la commune et la communauté de communes : création ou gestion d’un équipement ou d’un service : la Nizière.
L’ordre du jour est le suivant :
DELIBERATIONS
2024-12 : Budget Principal : Approbation compte administratif 2023.
2024-13 : Budget Assainissement : Approbation du compte administratif 2023.
2024-14 : Budget Principal : Approbation du compte de gestion 2023.
2024-15 : Budget Assainissement : Approbation du compte de gestion 2023.
2024-16 : Budget Principal : Affectation du résultat 2023.
2024-17 : Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024.
2024-18 : Vote du budget Commune 2024.
2024-19 : Vote du budget du service Assainissement 2024.
2024-20 : Loyers Restaurant et Epicerie.
2024-21 : Convention avec l’Agence d’Ingénierie mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour AMO-consultation et suivi de l’étude de mise en séparatif.
2024-22 : convention avec l’agence d’ingénierie mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la révision du plan local d’urbanisme.
2024-23 : Chats errants.
2024-24 : Convention cadre pour la réalisation de prestation de service entre la commune et la communauté de communes : création ou gestion d’un équipement ou d’un service : la Nizière.
