Prochain Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du compte-rendu de la séance du 21 novembre 2022
Délibérations :
Compte rendu de l'utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
Rapport des commissions municipales
Questions diverses
Lundi 19 décembre 2022 à 19 h 30
à la salle du Conseil à la Mairie de Pont d'Ain
à la salle du Conseil à la Mairie de Pont d'Ain
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du compte-rendu de la séance du 21 novembre 2022
Délibérations :
- Tarifs municipaux - Revalorisation à compter du 1er janvier 2023
- Assainissement collectif - Modification du tarif à compter du 1er janvier 2023
- Locaux de l'ancienne douane - Cession
- Etude pour la réfection du terrain de football de Poncin - Prise en charge des frais par les communes de l'entente sportive de Cerdon - Poncin - Neuville-sur-Ain - Pont d'Ain - Jujurieux
- Camping de l'Oiselon - Délégation au maire pour le remplacement de la chaudière
Compte rendu de l'utilisation des délégations du Conseil municipal au Maire
Rapport des commissions municipales
Questions diverses
