Votre mairie / Actualités / Prochain Conseil municipal

Prochain Conseil municipal

Notre prochain Conseil aura lieu jeudi 22 juin à 20h 30 en salle du Conseil.
L'ordre du jour sera le suivant :
  • Approbation du compte rendu du Conseil du 26 mai 2023
  • Passage de la nomenclature M14 à la nomenclature M57 pour la comptabilité de la commune au 1er janvier 2024
  • Mise à jour du système d’archivage de la commune (devis proposé par le CDG 01
  • Subventionnement du budget Assainissement Délibérations pour une subvention de 2 000 € au budget assainissement afin de pouvoir régler la facture de pouzzolane utilisée lors de l’entretien de la station d’épuration.
  • Convention avec l’agence d’ingénierie de l’Ain pour la réhabilitation du système d’assainissement de la Combe (Bugnon)
  • Délibérations (travaux divers et plans de financement)
  • Points divers