Prochain Conseil Communautaire, le Mardi 19 Décembre 2023

ORDRE DU JOUR

• ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Renouvellement du dispositif Fonds Chaleur Territorial

• FINANCES
3. Ouverture des crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2024
4. Budget Principal : Apurement des comptes / Admissions en non valeurs

• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, AGRICULTURE, FORÊT
5. Aides économiques aux entreprises : Attributions de subventions
6. Zones d’Activités Economiques (ZAE) : fixation des prix de cessions des terrains

• AEEEH
7. Syndicat des 3 Rivières : approbation du rapport d’activités 2022
8. SICTOM Velay-Pilat : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2022
9. Avenant au marché « étude eau et assainissement »
10. Instructions des Autorisations du droit des sols (ADS) : fixation des tarifs pour 2024
11. EPAGE Loire Lignon : Renouvellement du Contrat Territorial Loire et Affluents Vellaves et du Contrat Lignon du Velay