[ Conseil communautaire ]
Rappel
Le Conseil Communautaire se réunira le
📘 Mardi 17 Décembre 2024
🕓 19h00
📌 Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
• Administration générale
1. Validation des procès-verbaux
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Programme LEADER LOIRE : avenant à la convention de partenariat pour la mise en œuvre et le pilotage du programme LEADER Loire
• Finances
4. Ouverture des crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2025
5. Décision Modificative : Budget Principal
6. Renouvellement du Contrat avec la Caisse d’Epargne pour cartes d’achat public
• Ressources humaines
7. Approbation du Plan pluriannuel de formation mutualisé 2025-2027 avec le CDG42 et le CNFPT et du règlement de formation
8. Approbation de l’avenant à la Convention service retraite 2023-2026 avec le CDG42
9. Modification du tableau des effectifs
• Développement économique, agriculture, forêt
10. Attribution d’aides économiques
11. Avances remboursables : Annulation des titres émis non recouvrés et moratoire d’une année sur les remboursements
12. Friche St-Genest-Malifaux : Signature de la convention opérationnelle avec l'EPORA
• AEEEH
13. Demande de Subvention de l’ADIL Loire Haute Loire pour l’année 2024
14. Etude sur la gouvernance des « Mobilités Loire Sud » : demande de financement au titre du fonds vert et autorisation de signature et de convention de groupement de commandes et de participation financière
15. Habitat : Signature d’une convention de Pacte territorial- France Rénov’ avec l’Etat pour le financement du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH)
16. Vote des tarifs ADS pour 2025
17. SEM SOLEIL : autorisation de signature de la promesse de cessions d’actions de la SAS des Ailes de Taillard par la SEM à la CCMP et renonciation de la CCMP au droit préférentiel de souscription dans le cadre de l’augmentation de capital de la SEM Soleil
18. Prorogation du dispositif de soutien aux habitants pour l’acquisition de vélos
• Tourisme et promotion du territoire
19. Maison du Châtelet : Attribution des marchés de travaux
Le Conseil Communautaire se réunira le
📘 Mardi 17 Décembre 2024
🕓 19h00
📌 Mairie de Bourg-Argental, salle du Conseil, 1er étage
Ordre du jour
• Administration générale
1. Validation des procès-verbaux
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Programme LEADER LOIRE : avenant à la convention de partenariat pour la mise en œuvre et le pilotage du programme LEADER Loire
• Finances
4. Ouverture des crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2025
5. Décision Modificative : Budget Principal
6. Renouvellement du Contrat avec la Caisse d’Epargne pour cartes d’achat public
• Ressources humaines
7. Approbation du Plan pluriannuel de formation mutualisé 2025-2027 avec le CDG42 et le CNFPT et du règlement de formation
8. Approbation de l’avenant à la Convention service retraite 2023-2026 avec le CDG42
9. Modification du tableau des effectifs
• Développement économique, agriculture, forêt
10. Attribution d’aides économiques
11. Avances remboursables : Annulation des titres émis non recouvrés et moratoire d’une année sur les remboursements
12. Friche St-Genest-Malifaux : Signature de la convention opérationnelle avec l'EPORA
• AEEEH
13. Demande de Subvention de l’ADIL Loire Haute Loire pour l’année 2024
14. Etude sur la gouvernance des « Mobilités Loire Sud » : demande de financement au titre du fonds vert et autorisation de signature et de convention de groupement de commandes et de participation financière
15. Habitat : Signature d’une convention de Pacte territorial- France Rénov’ avec l’Etat pour le financement du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH)
16. Vote des tarifs ADS pour 2025
17. SEM SOLEIL : autorisation de signature de la promesse de cessions d’actions de la SAS des Ailes de Taillard par la SEM à la CCMP et renonciation de la CCMP au droit préférentiel de souscription dans le cadre de l’augmentation de capital de la SEM Soleil
18. Prorogation du dispositif de soutien aux habitants pour l’acquisition de vélos
• Tourisme et promotion du territoire
19. Maison du Châtelet : Attribution des marchés de travaux
