[Conseil communautaire]

Ordre du jour

• Administration générale
1. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
2. Modification des statuts de la CCMP
3. Mise à jour du tableau des effectifs
4. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : modification de la délibération-cadre

• Tourisme et promotion du territoire
5. Fixation des tarifs Espace Nordique – Saison Hiver 2024-2025 et Été 2025
6. Convention Montagnes du Massif Central pour la saison 2024-2025
7. Maison du Châtelet : Avenant à la convention de Maîtrise d’Œuvre « Maison du Châtelet » avec la Commune de Bourg-Argental
8. Dépôt du Permis de Construire pour la réhabilitation et la mise en accessibilité de la Maison du Châtelet

• Développement économique, agriculture, forêt
9. Friche St-Genest-Malifaux : Convention CPER entre l’Epora, l’Etat et la CCMP
10. Friche Fourmilière : Convention « Fonds Vert » avec Etat et l’Epora
11. Validation de l’inventaire des Zones d’Activités Economiques
12. Demande de subvention fonds vert ingénierie « diagnostic du foncier agricole »

• AEEEH
13. Demande de subvention fonds vert ingénierie « étude de gisement foncier »
14. SAS des Centrales Villageoises des Monts du Pilat : adhésion de la CCMP et désignation des représentants
15. Prise de compétences eau et assainissement : Avenant au Marché d’études

• Cultures et actions sociales
16. Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant : Nouveau Règlement d’attribution des places en EAJE
17. Dépôt du Permis de Construire pour la modification des accès du bâtiment de la Micro-Crèche de Jonzieux