[Conseil Communautaire]

Ordre du jour
 
1. Installation d’une nouvelle conseillère de la commune de Marlhes

Administration générale
2. Compte-rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil Communautaire
3. Désignation d’un délégué suppléant de la Communauté de Communes au sein de l’Entente intercommunale conclue avec Saint-Etienne-Métropole et les EPCI du bassin versant du Furan et de l’Ondaine, pour la mise en oeuvre de la GEMAPI
4. Adhésion au service de Système d’Information Géographique WEB : Géoloire42 Cadastre

Ressources humaines
5. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : modification de la délibération cadre
6. Adhésion aux services « secrétaire de mairie itinérant, intérim et portage salarial » du Centre de Gestion de la Loire (CDG42)

Finances
7. Signature d’un nouveau contrat de service « carte achat public » auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche

Cultures et actions sociales
8. Contrat Territorial Global (CTG) avec la CAF : conventions d’objectifs et de financement pour l’espace de vie sociale de l’Association Familles Rurales (AFR) de St-Genest-Malifaux et le centre social de l’Espace Déôme
9. Subventions aux associations culturelles
10. Politique annuelle de subventions aux écoles de musiques – Année 2024 et signature des conventions
11. EAJE du Haut-Pilat : Bilans de la Délégation de Service Public pour 2022 et 2023

Tourisme et promotion du territoire
12. Demande de subvention de l’association Jogging Club de Véranne pour l’organisation du PILATRAIL 2024
13. Avenant au marché pour le marché de travaux de la Via Fluvia tranche 2 - lot n°1

AEEEH
14. Loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables (APER) : point d’actualités
15. Avenant au marché de travaux de la Piste Forestière des Grands Bois pour ajout de prix nouveaux

Développement économique, agriculture, forêt
16. Aides économiques aux entreprises : Attributions de subventions