NOUVELLES MODALITES D AGRAINAGE

Après plusieurs mois de concertations, négociations et une complexité administrative  lourde et longue, nous avons le plaisir de vous communiquer l'avenant au SDGC qui vous informe des nouvelles modalités d'agrainage dans le Territoire de Belfort.

Une communication détaillée  via la "Lettre Fédérale N° 27 qui vous parviendra prochainement.

Une nouvelle convention, annexée de l'autorisation du propriétaire devra être mise en place