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Sainte-Marguerite : avis de conseil municipal, ordre du jour

       
 




Le Conseil Municipal de SAINTE MARGUERITE se réunira le MARDI 20 JUIN 2023 à 19 HEURES.
L'ordre du jour sera le suivant :

Approbation du PV de la séance du 25 Avril 2023.

1 - AFFAIRES SCOLAIRES - Année scolaire 2023/2024 :
1. Tarif du ticket de garderie scolaire
2. Tarif du ticket de cantine scolaire
3. Participation de la commune - Carte de bus "secondaire" :
  • Fournitures scolaires - Dotation par élève
  • Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des écoles de Sainte-Marguerite.
2 - FINANCES :
  • Budget Principal - DM 1
3 - BIENS COMMUNAUX :
  • Vente du garage de l'ex Presbytère
4-PERSONNELCOMMUNAL
  • Suppression de postes - Mise à jour du tableau du personnel communal
  • Création de poste - Adjoint technique de 2ème classe.
5- PLUiH :
  • Débat sur les orientations générales du PADD.
DIA
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS