Séance Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 23 juin à 19h30 en mairie.
La séance est ouverte au public.
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 26 mai 2026
- Finances : admissions en non-valeur
- Finances : institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
- Finances : demande de subventions auprès de l’État et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la vidéoprotection
- Finances : subvention exceptionnelle à l’ALE (Association Loisirs des Enfants)
- Urbanisme : convention avec la CCFE pour la mission d’instruction des autorisations et déclarations de publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes
- Enfance-Jeunesse : frais de scolarité applicables aux communes extérieures pour l’année scolaire 2026/2027
- Sport : convention partenariale avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de la Loire – sport santé bien-être
- SIEL 42 : avenant à la convention groupement d’achat énergie
- Éclairage public : modification des horaires d’extinction ou d’allumage de l’éclairage public pour des besoins occasionnels
- Environnement : convention avec le SIMA Coise pour l’entretien des sentiers
Informations diverses
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