Ordre du jour du prochain conseil communautaire

Bonjour,
Voici l'ordre du jour du prochain conseil communautaire qui se tiendra le lundi 3 mars 2025 à 18h30 à la salle des fêtes des Assions.

18h30 : présentation par la directrice de la médiathèque départementale de l’Ardèche (MDA) de la refonte des conventions entre les services de la MDA et les bibliothèques
19h : approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 27-01-2025

Délibérations :

1. Vote du Compte Financier Unique (CFU) et proposition d’affectation des résultats – Budget principal – 47500
2. Vote du Compte Financier Unique (CFU) et proposition d’affectation des résultats – Budget annexe SPANC – 47502
3. Vote du Compte Financier Unique (CFU) et proposition d’affectation des résultats – Budget annexe zone d’activité - 47501
4. Grille tarifaire redevances campings et des professionnels 2025
5. Retrait de la délibération sur le CIA
6. Création de l’emploi de coordinatrice local de santé au grade de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet de 35 heures
7. Complément de la délibération D_2021_6_3 RIFSEEP
8. Renouvellement du montant de l’adhésion au service « Maîtrise de l’Energie » du SDE 07
9. Approbation de la convention avec l’État pour la mise en œuvre du Service Public de l’Habitat
10. Atlas de la biodiversité
11. Animation Convention de partenariat avec le PNR dans le cadre des actions prévues dans les 3 Espaces Naturels Sensibles (ENS) et le cofinancement
12. Renouvellement de la nomination de notre représentant au Conseil de surveillance du Centre hospitalier des Cévennes Ardéchoises
13. Travaux de réhabilitation de l’ancien hôpital : modifications sur les marchés de travaux
14. Aide aux travaux auprès des particuliers – OPAH 2018-2023
15. Demande de subvention école de musique intercommunale
16. Signature de la convention de partenariat avec la Fédération française de cyclisme et le club relais local « Chassezac Sports Nature » en vue d’obtenir les labels nationaux « Territoire vélo »
17. Appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour le recrutement des opérateurs exerçant une activité commerciale de location de canoës sur la section navigable du Chassezac, par la mise en place d’un quota global – Rappeler convention superposition affectation de 2024
18. Appel à manifestation d’intérêt pour le recrutement des loueurs professionnels souhaitant utiliser le débarcadère de Mazet

Hors délibération : débat d’orientation budgétaire
Informations du Président
Questions diverses