Conseil Communautaire le 7 mars 2024 à 17h à Quillan

L'ordre du jour sera bien chargé pour ce conseil communautaire.

INTERVENANT EXTERIEUR
1. COFOR : intervention DFCI

SECRETARIAT GENERAL :
2. Décisions du Bureau

ENFANCE JEUNESSE :
3. Projet de travaux d’extension et de mise en conformité de la crèche de Quillan
4. Renouvellement temporaire de la convention d’objectifs et de moyens au profit de
l’Association des Petits Loups, gestionnaire de la crèche d’Espezel
5. Recherche et acquisition de bien immobilier en faveur du déploiement des services
Enfance-Jeunesse

RESSOURCES HUMAINES :
6. Accompagnement secrétariat de mairie

COMMANDE PUBLIQUE :
7. Avenant de prolongation du marché de télécommunication

URBANISME :
8. Convention de projet urbain partenarial (PUP) pour la commune de Quillan
9. Mise à l’étude du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de
Chalabre suite à la création du Site Patrimonial Remarquable (SPR)

ENVIRONNEMENT :
10. Animation et présidence des sites NATURA 2000 – Pyrénées audoises

FINANCES :
11. Convention relative au financement de la réalisation (REA) des travaux de
renouvellement de la section de ligne Rivesaltes – Caudiès
12. Soutien financier – 43ème Championnat du monde de Pêche à la Mouche WFFC 2024
13. Soutien financier – Salon de l’Agriculture 2024 - Syndicat des éleveurs gascons de l’Aude
14. Allocations compensatrices 2024 provisoires
15. Approbation des comptes de gestion 2023
16. Adoption des comptes administratifs 2023
17. Débat d’orientation budgétaire 2024
18. Questions diverses.