Prochain Conseil communautaire MERCREDI 29 avril 2026

Le prochain Conseil Communautaire du Pays des Écrins se tiendra MERCREDI 29 avril 2026à 18h30 à la salle du Foyer Culturel de L'Argentière-La Bessée.

A l'Ordre du jour du Conseil :

GOUVERNANCE

1 Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays des Écrins.
2 Délégation de compétences du Conseil communautaire au Président.
3 Délégation de compétences du Conseil communautaire au Bureau Statutaire.
4 Désignation de référents déontologues pour les élus locaux.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

5 Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF).
6 Affectation des résultats 2025 du budget Équipements Économiques.
7 Vote du budget primitif 2026 Équipements Économiques.
8 Affectation des résultats 2025 du budget Transport.
9 Subvention d'équilibre 2026 du budget Transport.
10 Vote du budget primitif 2026 Transport.
11 Affectation des résultats 2025 du budget Cinéma.
12 Subvention d'équilibre 2026 du budget Cinéma.
13 Vote du budget primitif 2026 Cinéma.
14 Subvention d'équilibre 2026 du budget Social.
15 Vote du budget primitif 2026 Social.
16 Affectation des résultats 2025 du budget Assainissement.
17 Vote du budget primitif 2026 Assainissement.
18 Vote des taux de fiscalité 2026.
19 Fixation de la taxe GEMAPI 2026.
20 Affectation des résultats 2025 du budget Général.
21 Vote du budget primitif 2026 Général.
22 Mise à jour des effectifs.
23 Délibération donnant mandat au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes pour le lancement d'un contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant.

ENVIRONNEMENT, TRAVAUX ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE

24 Cession du véhicule chargeuse pelleteuse de marque Caterpillar modèle 4280 - Service Ordures ménagères.
25 Approbation du plan de financement pluriannuel de la Stratégie Territoriale de Prévention des Risques en Montagne (STePRiM).

AMÉNAGEMENT, TOURISME ET MOBILITÉ

26 Demande de subvention au Département des Hautes-Alpes - Acquisition de deux éco compteurs pour suivi de fréquentation sur les sentiers du Pays des Écrins.
27 Attribution du marché public des travaux: Construction d'un atelier relai "Association Vivre sa vie chez soi".
28 Réalisation d'aménagements cyclables - La Roche de Rame.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SERVICES AU PUBLIC

29 Convention de partenariat n°CONV-2026-04569l pour la gestion d'un point de contact (051070) La Poste Agence Intercommunale - Vallouise-Pelvoux.
33 Demande de subvention France services 2026.

VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE

30 Subventions de fonctionnement 2026 aux associations à caractère social.
31 Subvention 2026 - Association Bâtir.
32 Subvention 2026 - Initiative Alpes Provence.

La séance est ouverte au public et retransmise en direct sur le Facebook et sur le site internet de la Communauté de Communes du Pays des Écrins.

Regardez la retransmission en direct.