Prochain Conseil communautaire jeudi 28 mai 2026

Le prochain Conseil Communautaire du Pays des Écrins se tiendra jeudi 28 mai 2026à 18h30 à la salle du marché couvert de L'Argentière-La Bessée.

A l'Ordre du jour du Conseil :

GOUVERNANCE
1 Adoption du règlement intérieur de la Communauté de Communes du Pays des Écrins pour la mandature 2026-2032.
2 Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays des Écrins.
3 Désignation d'un représentant pour le Comité opérationnel "Culture inclusion", des Jeux Olympiques et paralympiques de 2030.
4 Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Pays des Écrins au réseau AMORCE.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
5 Décision modificative n°1 du budget assainissement.
6 Décision modificative n°l du budget transport.
7 Accompagnement technique et administratif de la Commune de La Roche-de-
Rame dans le cadre du projet de requalification de la traversée de La Roche-de-Rame.

ENVIRONNEMENT, TRAVAUX ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Appel à Projet Action des Collectivités Territoriales pour !'Efficacité Energétique
8 (ACTEE)/ Appel à Projet Fond Chêne 6 Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et des Régies (FNCCR).
9 Convention de participation au fonctionnement de la Ressourcerie au titre de l'année 2026.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SERVICES AU PUBLIC
14 Avenant à la promesse unilatérale de vente - Ensemble Immobilier FOURRAT -
Communauté de Communes du Pays des Écrins/ DAPROM ou la personne morale qui s'y substitue.

La séance est ouverte au public et retransmise en direct sur le Facebook et sur le site internet de la Communauté de Communes du Pays des Écrins.

Regardez la retransmission en direct.