🔵​​​​​​​ Conseil communautaire 21 septembre
Jeudi 21 septembre | 18h30Â
Siège de la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé
Ordre du jour
– Approbation PV des dernières séances de conseil et de bureau
– Finances – Transmission du rapport de CLETC
– Finances – Avenant de prolongation à la convention Plan de relance Territoires – Département 2020-2022
– Finances – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
– Finances – Décisions modificatives n° 1-2023 sur les budgets annexes 85605, 85609 et 85610
– Finances – Exonération de la TEOM des gros producteurs de déchets soumis à la redevance spéciale
– Finances – Exonération de la TEOM des locaux professionnels Secteur Val du Loir
– Finances – Exonération de la TEOM des locaux professionnels Secteur de Lucé
– Intercommunalité – Approbation des rapports annuels des Syndicats d’enlèvement et de traitement des ordures ménagères SMVL et SYVALORM
– Intercommunalité – Approbation du rapport annuel du SMGV
– Commande Publique – Groupement de commande pour le marché d’électricité
– Culture – Avenant de prolongation du bail à usage civil avec l’association les Moulins de Paillard
– Aménagement du territoire – Arrêt du projet de plan de mobilité
– Habitat – Conclusion d’un avenant à la convention OPAH
– Habitat – Conclusion d’un avenant à la convention OPAH-RU « Cœur de Montval »
– Développement économique – Vente de la parcelle AI436 – ZA Mont-sur-Loir – à la Société Bulle de Linge
– Développement économique – Vente des parcelles D731 et D733 – rue de Belleville LE GRAND-LUCÉ – à la SARL VALLIENNE Architecture
– Développement économique – Convention CCLLB/Initiative Sarthe – Décision sur demande de prêt d’honneur complémentaire
– Voirie – PV de transfert de la voirie d’intérêt communautaire des communes vers la communauté de communes
– Questions et informations diverses
Siège de la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé
Ordre du jour
– Approbation PV des dernières séances de conseil et de bureau
– Finances – Transmission du rapport de CLETC
– Finances – Avenant de prolongation à la convention Plan de relance Territoires – Département 2020-2022
– Finances – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
– Finances – Décisions modificatives n° 1-2023 sur les budgets annexes 85605, 85609 et 85610
– Finances – Exonération de la TEOM des gros producteurs de déchets soumis à la redevance spéciale
– Finances – Exonération de la TEOM des locaux professionnels Secteur Val du Loir
– Finances – Exonération de la TEOM des locaux professionnels Secteur de Lucé
– Intercommunalité – Approbation des rapports annuels des Syndicats d’enlèvement et de traitement des ordures ménagères SMVL et SYVALORM
– Intercommunalité – Approbation du rapport annuel du SMGV
– Commande Publique – Groupement de commande pour le marché d’électricité
– Culture – Avenant de prolongation du bail à usage civil avec l’association les Moulins de Paillard
– Aménagement du territoire – Arrêt du projet de plan de mobilité
– Habitat – Conclusion d’un avenant à la convention OPAH
– Habitat – Conclusion d’un avenant à la convention OPAH-RU « Cœur de Montval »
– Développement économique – Vente de la parcelle AI436 – ZA Mont-sur-Loir – à la Société Bulle de Linge
– Développement économique – Vente des parcelles D731 et D733 – rue de Belleville LE GRAND-LUCÉ – à la SARL VALLIENNE Architecture
– Développement économique – Convention CCLLB/Initiative Sarthe – Décision sur demande de prêt d’honneur complémentaire
– Voirie – PV de transfert de la voirie d’intérêt communautaire des communes vers la communauté de communes
– Questions et informations diverses
