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Réunion du Conseil Municipal



Le Conseil Municipal se réunira, le jeudi 17 septembre 2026, à 20H30, en Mairie d'Arnas.

Retrouvez l'ordre du jour, ci-dessous : 

- Information sur les commandes par délégation 
- Avis de la commune sur le plan de mobilité de la Communauté d'Agglomération de Villefranche
- Avis de la commune sur le dossier de demande d'autorisation environnementale pour l'extension de la gravière Granulats Vicat
- Attribution d'une mission de maitrise d’œuvre des travaux de voirie 
- Attribution d'une subvention au RASED 
- Débat sur le rapport d'observations définitives du contrôle de la SEM Beaujolais Saône Extension pour les exercices 2020-2025
- Débat sur le rapport d'observations définitives du contrôle de la SPL Beaujolais Saône Aménagement pour les exercices 2020-2025
- Placement sur un compte à terme
- Questions et informations diverses